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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Cinéma située 2 rue de Turenne (2e), afin de développer son action de réflexion sur le cinéma et le jeune public dans le cadre de Paris Cinéma du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 SG 60]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet en délibération en date du 9 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Cinéma ,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Cinéma située 2 rue de Turenne (2e), afin de développer son action de réflexion sur le cinéma et le jeune public dans le cadre de Paris Cinéma du 2 au 15 juillet 2003.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribuée à l'association Les Enfants de Cinéma située 2 rue de Turenne (2e).
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.