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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Substitution de la dénomination "rue Charles-François Dupuis" à celle de "rue Dupuis" dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 DAUC 94]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de substituer la dénomination "rue Charles-François Dupuis" à celle de "rue Dupuis" dans le 3e arrondissement de Paris ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 10 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination "rue Charles-François Dupuis" est substituée à celle de "rue Dupuis", rue commençant, 4, rue Dupetit-Thouars et finissant au numéro 7 de la rue Béranger dans le 3e arrondissement de Paris.