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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13ème arrondissement). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 JS 93]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 26 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 1.525 euros au "Club des Volontaires du Sport" dont le siège social est situé 1, avenue Pierre de Coubertin (13ème) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.525 euros est attribuée au "Club des Volontaires du Sport" (X 01366) dont le siège social est situé 1, avenue Pierre de Coubertin (13ème) pour sa participation bénévole à l'organisation des Championnats de France d'Athlétisme Scolaires.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 - Nature 6574 - Fonction 40 - Ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'année 2003.