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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec l'association "ALLIANCE INSERTION ET CADRE DE VIE-AICV" (n°X00087) pour la mise en place d'une action de prévention qui s'inscrit dans le cadre de l'opération Ville, Vie, Vacances. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 JS 397]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie-AICV", dont le siège social est situé - 1, rue Hector Malot (12ème) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511.1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement en date du 15 septembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie-AICV", dont le siège social est situé - 1, rue Hector Malot (12ème) - pour la mise en place de 2 stages de vtt dans le 19ème arrondissement durant le mois de juillet 2003.
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-jointe, prévoyant l'octroi de la subvention visée à l'article 1er des présentes.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.