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Septembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur grand écran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation tout au long de l'année, et d'aider à l'organisation du programme réalisé dans le cadre de Paris Cinéma qui se déroulera au MK2 quai de Seine (19e) du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 SG 54]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Documentaire sur grand écran, située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation tout au long de l'année, et d'aider à l'organisation du programme réalisé dans le cadre de Paris Cinéma qui se déroulera au MK2 Quai de Seine (19e) du 2 au 15 juillet 2003 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur grand écran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation tout au long de l'année, et d'aider à l'organisation du programme réalisé dans le cadre de Paris Cinéma qui se déroulera au MK2 Quai de Seine (19e) du 2 au 15 juillet 2003 (D08053).
Art. 2.- Une subvention est attribuée à l'association "Documentaire sur grand écran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de promouvoir le documentaire à Paris.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 23.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma".