Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de l'Oranie" (9 rue Beaurepaire - 75010 PARIS), dans le cadre de l'Année de l'Algérie. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 2003 [2003 SGRI 26]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 9 septembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Les Amis de l'Oranie" (9 rue Beaurepaire - 75010 PARIS) pour l'élaboration, dans le cadre de l'Année de l'Algérie d'une semaine culturelle dans le 9ème arrondissement, du 14 au 23 janvier 2003, en liaison avec la mairie de cet arrondissement, présentant la culture algérienne dans sa diversité, à travers des projections de films, une lecture de pièce de théâtre, une conférence, une exposition de peinture, une table-ronde et une soirée musicale, dans le cadre de l'Année de l'Algérie ;
Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA,au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé le principe d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.300 euros au bénéfice de l'association "Les Amis de l'Oranie" (9 rue Beaurepaire - 75014 PARIS) (N° Tiers: X03544), (N° de dossier : 2003-00786).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P 005 du Budget de Fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.