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Octobre 2005
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2005


 

Mme Elisabeth LARRIEU, M. Gérard REY, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. René LE GOFF, Alain LE GARREC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Sylvain GAREL, Mmes Roxane DECORTE, Claude-Annick TISSOT, MM. Christophe GIRARD, Jean-Louis ARAJOL, Pascal CHERKI, Alain MORELL et Mme Dominique BAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DRH 19 G - Subvention de fonctionnement complémentaire accordée au titre de l?année 2005 par le Département de Paris à l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 50.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASCO 30 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier la convention de location du 11 septembre 1984 entre le Département de Paris et la R.I.V.P. relative à l?immeuble, 44-46, rue Descartes (5e) supportant le Foyer Descartes intégré au lycée-collège Henri IV.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean DESESSARD, Patrick TRÉMÈGE et Mme Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASCO 49 G - Autorisation à M. le Directeur général de la S.E.M.A.P.A., maître d?ouvrage délégué, à signer avec la société BTP Consultants un avenant au marché de contrôle technique en vue de la construction de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e).