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Juillet 2010
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2010, DF 8 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2010


 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 8 G relatif à l'individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2010.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2010, DF 8 G).