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Déliberation

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2000 [2000 DAC 9]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 janvier 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 janvier 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 janvier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribuée à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France, 24, rue Pavée (4e) pour 1999, afin de lui permettre d'éditer ses travaux de recherche sur l'histoire de Paris et de la région d'Ile-de-France (D00805).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 33, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000, sous réserve de la décision de financement.