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Janvier 2000
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2000 [2000 DAC 4]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 février 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 février 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 janvier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 200.000 F (30.490) est attribuée au titre de ses activités parisiennes pour l'année 1999, à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (D00330), dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée article 6574, ligne P 004 : "Provision pour subventions - Musique", rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.