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Juin 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Compagnie du Théâtre Sans Toit (95100). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DAC 211]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la Compagnie du Théâtre Sans Toit, Mairie de quartier - 239, rue d?Enghien (95100 Argenteuil), pour les spectacles Cailloux, Castelets de Fortune et Le dernier cri de Constantin, présentés au Théâtre de l?Etoile du Nord (18e) du 19 au 30 janvier 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à la Compagnie du Théâtre Sans Toit, Mairie de quartier - 239, rue d?Enghien (95100 Argenteuil), pour les spectacles Cailloux, Castelets de Fortune et Le dernier cri de Constantin, présentés au Théâtre de l?Etoile du Nord (18e) du 19 au 30 janvier 2010 (X09049 2010_00953).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.