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Juin 2010
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 SG 133]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Les Toiles Enchantées? - 2, impasse Octave (92270 Bois Colombes), dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention avec l?association ?Les Toiles Enchantées? - 2, impasse Octave (92270 Bois Colombes), dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris.

Article 2 : Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Les Toiles Enchantées? - 2, impasse Octave (92270 Bois Colombes).

Article 3 : La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010 et ultérieurs, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma, sous réserve de la décision de financement.