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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à l’association Quartier Libre XIe menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DPVI 61]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution de subventions à deux associations ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission, par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est octroyée à l?association Quartier Libre XIe (X06795 / 2010-02149), 63, rue de Charonne (11e), pour le projet ?Cultures différentes et préjugés : la musique adoucit les peurs?.

Article 2 : La dépense totale de 3.500 euros correspondant à la subvention de l?article 1 sera imputée comme suit :

-2.500 euros au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris ;

-1.000 euros au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15001 ?Provisions pour subventions aux associations oeuvrant pour le développement des quartiers?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.