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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Volontariat et soutien par l’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DAC 167]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Volontariat et Soutien par l?Art, Hôpital Sainte-Périne - 11, rue Chardon Lagache (16e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros, est attribuée au titre de ses activités parisiennes en 2010 à l?association Volontariat et Soutien par l?Art, Hôpital Sainte-Périne - 11, rue Chardon Lagache (16e) et dont l?objet est d?apporter, par le moyen de l?art sous toutes ses formes, un réconfort moral et un intérêt culturel aux personnes de tous âges écartées de leur environnement habituel (D05990, 2010_00782).

Article 2 : Cette dépense sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.