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Déliberation

Subventions à dix associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 4]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix associations sportives du 5e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive de l?école primaire Victor Cousin (D02128 / 2010_00511) 14, rue Victor Cousin (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive de l?école publique (D02123 / 2010_00098) 21, rue de Pontoise (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Henri IV (D02115 / 2010_00343) 23, rue Clovis (5e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive Raymond Queneau (D02110 / 2010_00324) 66, boulevard Saint-Marcel (5e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive des arènes (D06348 / 2010_00291) 1, rue Malus (5e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Lutèce Olympique (D03218 / 2010_00250) 40, rue Poliveau (5e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Section Olympique Saint-Médard-S.O.S.M. (D02136 / 2010_00709) 14, rue Censier (5e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.524 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Amicale bouliste des arènes de Lutèce et du 5e arrondissement (D04178 / 2010_00435) 48, rue Monge (5e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association du sport et des loisirs (X04512 / 2010_00826) chez M. FREMONT 19 bis, rue Tournefort (5e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Gymnastique Volontaire 5e (X09144 / 2010_02140) 16, rue Rollin (5e).

Article 11 : La dépense correspondante, d?un montant total de 17.674 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.