Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

DPVI 345 - Subvention à l’association Par les Mots et Merveilles. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 332]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Par les Mots et Merveilles 36, rue des Envierges (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD au nom de la 7e Commission et par Mme Gisèle STIEVENARD au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.500 euros au titre de l?exercice 2010 est attribuée à l?association Par les Mots et Merveilles (X05099 / 2010_02392) 36, rue des Envierges (20e) pour son projet Ateliers pour adolescents et ateliers intergénérationnels.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.