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Juin 2010
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Déliberation

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à cinq associations (ADEF, AMI, Belleville en Vue(s), Association Contre Champ, l’Ecole sous l’Arbre Humanitaire Internationale France). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DPVI 37]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution de subventions à cinq associations ;

Vu l?avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 15e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 6.500 euros est attribuée à l?Association pour le Développement des Foyers (ADEF), 19-21 rue Baudin 94207 Yvry-sur-Seine Cedex, pour la mise en réseau local et le développement social des foyers ADEF, Réginaldo et Troènes (X01666 / 2010-01461).

Article 2 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?Association de Médiation Interculturelle (AMI), 12 rue des Partants (20e) pour son fonctionnement (X04745 / 2010-01895).

Article 3 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?Association Contre Champ, 11, avenue Paul Langevin 93100 Montreuil, pour un projet photographique et vidéo autour de la réhabilitation du foyer Procession (X08685 / 2010-02082).

Article 4 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée à l?association Belleville en Vue(s), Maison des associations du 20e, 1-3 rue Frédéric Lemaître (20e), pour son fonctionnement (X05906 / 2010-01881).

Article 5 : Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association l?Ecole sous l?Arbre Humanitaire Internationale France, 72 bis, rue de la Folie Regnault (11e), pour son fonctionnement (X04426 / 2010-00128).

Article 6 : Les dépenses correspondantes, s?élevant au total à 19.500 euros, sont imputées au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?Intégration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris.