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Déliberation

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 61]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Paris Foot Gay (X05462 / 2010_00061) Maison des Associations 5, rue Perrée - Boite 44 (3e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Double Jeu Tennis Paris (X06436 / 2010_00939) C/o Centre LGBT Paris-IDF 61 - 63, rue Beaubourg (3e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Paris escrime (X05797 / 2010_00477) Mairie du 8e arrondissement 3, rue de Lisbonne (8e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Club de Gymnastique Aquatique et de Natation C.G.A.N. (X03590 / 2010_02017) 4, rue Chauveau Lagarde (8e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Cercle de la voile de Paris (D04353 / 2010_00260) 155, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Blue Lagoon Diving Academy (B.L.D.A) (X06817 / 2010_00484) 81, rue Saint-Lazare (9e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Les Portes du Salut dit ?CHAARE YECHOUA? (X05604 / 2010_00399) 257-259, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Casimir United (X00922 / 2010_00486) chez M. Olivier GUEDON, 9, rue des Tanneries (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Boxe française Masseran (D06536 / 2010_00487) 23, rue du Départ (14e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association T.C.E (X06225 / 2010_00658) chez Ayden YOUBI, 10, rue Morère (14e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Pilotari (X00902 / 2010_00551) chez M. Didier LADUCHE, 22, rue Marmontel (15e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?association Les archers des 3 lys (X02297 / 2010_00755) 14 avenue René Boylesve (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Société sportive du jeu de paume et de racquets (X00736 / 2010_00929) 74 ter, rue Lauriston (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Sand System Association (X08817 / 2010_00728) chez Olivier SERRY 5, rue l?Encheval (19e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association culturelle et sportive Outre-Mer (D04706 / 2010_00537) chez M. BASTIN Bât. A, Appt.29, 58, rue des Vignoles (20e).

Article 16 : La dépense correspondante, d?un montant total de 21.900 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.