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Juin 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Au Cœur des Chats pour son action de suivi de la population féline (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DEVE 64]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriale, articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 31 mai 2010 ;

Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 1.000 euros à l?association Au C?ur des Chats dont le siège social est situé 32 rue Leibniz (18e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?association Au C?ur des Chats dont le siège social est situé 32 rue Leibniz (18e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2010.