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Déliberation

Subventions à huit associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 93]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 10e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 1 juin 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège de la Grange-aux-Belles (D03079 / 2010_00431) 158-160, quai de Jemmapes (10e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association First Loisirs Animation Génération-FLAG (X02735 / 2010_00417) 64, avenue Claude Vellefaux (10e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Gustave Ferrié (n°X03784 / 2010_00825) 7, rue des Ecluses Saint-Martin (10e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Les mouettes des écluses (X00867 / 2010_00723) 125, quai de Valmy (10e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Bat Paris (X00620 / 2010_00320) 49, rue de la Grange aux Belles (10e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association française de Shuai Jiao-Lutte chinoise (X03853 / 2010_00379) 6, rue Civiale (10e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (D06548 / 2010_00448) 12, rue Bossuet (10e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association La libellule de Paris (D06370 / 2010_00608) 31, rue du Château Landon (10e).

Article 9 : La dépense correspondante, d?un montant total de 13.000 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.