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Déliberation

Subvention à l’association Ciné - Histoire (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DAC 164]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L 2313-1 et L 2511- et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l?association Ciné Histoire ;

Sur le rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est allouée à l?association Ciné - Histoire - 8, rue Dupleix (15e), qui a pour objet de contribuer à la diffusion et à la connaissance des ?uvres cinématographiques, photographiques et des archives audiovisuelles, se rapportant plus particulièrement à la Seconde Guerre Mondiale (X04747 2010_02341).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, chapitre 6574, rubrique 323, VF40001 ; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la Mémoire.