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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DAC 329]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 9 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 9 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention d?un montant de 3.500 euros à la Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement - 54, rue de Turenne (3e) ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribuée à la Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement - 54, rue de Turenne (3e), pour conserver, mettre en valeur et tenir à la disposition du public le patrimoine culturel qu?elle a constitué depuis 1861 (D00207 2010_01166).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris rubrique 324, nature 6574, ligne VF40002 provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.