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Déliberation

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 92]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 5e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Club de plongée du 5e arrondissement (D02767 / 2010_00446) 7 bis, rue Poliveau (5e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Pierre Alviset (D02120 / 2010_00565) 88, rue Monge (5e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Lavoisier (D02107 / 2010_02221) 17-19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Lavoisier (D02118 / 2010_00695) 19, rue Henri Barbusse (5e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Jacques Monod (D04294 / 2010_02270) 12, rue Victor Cousin (5e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association du Patronage Sainte-Mélanie (D00919 / 2010_02254) 19, rue Tournefort (5e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Louis Le Grand (D07495 / 2010_02255) 123, rue Saint-Jacques (5e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association LUDAQUA (X08262 / 2010_01354) 5, square Adanson (5e).

Article 9 : La dépense correspondante, d?un montant total de 9.550 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.