Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Adoption du schéma d’orientations pour le développement du vélo. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DVD 97]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet l?adoption du schéma d?orientations pour le développement du vélo ;

Vu l?avis du conseil du 1er arrondissement, en date du 25 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 2e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 3e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 4e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 5e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 6e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 7e arrondissement, en date du 2 juin 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 8e arrondissement, en date du 25 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 9e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 10e arrondissement, en date du 1er juin 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 12e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 14e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 15e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 16e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 17e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 18e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Vu l?avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission,

Délibère :

Article 1 : Le schéma d?orientations pour le développement du vélo, dont le texte est joint à la présente délibération est adopté.