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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Slam & Cie au titre du projet S.L.A.M. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DDATC 46]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 25 mai 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Slam & Cie au titre du projet S.L.A.M. ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée au titre de l?exercice 2010 à l?association Slam & Cie (X08973) au titre du projet S.L.A.M, domiciliée 4 rue Paul Eluard à Saint-Denis (93).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée, sous réserve de la décision de financement, au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne VF14008 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la Démocratie Locale? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010 et suivants.