Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subventions à seize associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 22]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 27 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée Molière (D02916 / 2010_00540) 71, rue du Ranelagh (16e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association athlétique du lycée Janson de Sailly (D02923 / 2010_00489) 106, rue de La Pompe (16e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du Lycée Polyvalent d?Etat Jean Baptiste Say (D02917 / 2010_02016) 11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive ?Les oiseaux? (D06350 / 2010_00307) 12, rue Michel Ange (16e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Les Alouettes de l?Assomption (D02086 / 2010_00414) 6, rue de Lübeck (16e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Eugène Delacroix (D02926 / 2010_00315) 13-15, rue Eugène Delacroix (16e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive Franklin (D02087 / 2010_00126) 12, rue Benjamin Franklin (16e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association gymnastique volontaire Passy Trocadéro (X01225 / 2010_02036) 1, place du Docteur Hayem (16e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du collège Janson de Sailly (D02910 / 2010_02019) 106, rue de La Pompe (16e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1400 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive de Passy full contact (X04346 / 2010_00086) 138, avenue Victor Hugo (16e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Cercle d?escrime prime Paris XVI (X06924 / 2010_00422) 7, rue Mesnil (16e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Amicale Edouard Petit (A.E.P.) (D06987 / 2010_01676) 5, rue Jean de La Fontaine (16e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Les enfants de Passy (D03537 / 2010_02021) 4, rue de l?Annonciation (16e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Pérou Uni Football Club (X08995 / 2010_00503) 14, rue de la Tour (16e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association sportive du lycée et collège d?Etat mixte Jean de La Fontaine (X00210 / 2010_02022) 1, place de la Porte Molitor (16e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2010 à l?Association Club Tennis de Table Paris 16 (TT 16) (X09134 / 2010_02058) chez M. BROCARD 89, avenue Paul Doumer (16e).

Article 17 : La dépense correspondante, d?un montant total de 29.900 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.