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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association Au parloir du Colombier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DDATC 44]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Au parloir du Colombier ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

 

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 31 mai 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

Delibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribuée à l?association Au parloir du colombier (X08979), 9, rue du Vieux Colombier (6e).

Art 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, compte budgétaire VF14005 à partir des fonds du Maire du 6e arrondissement, du budget de la Ville de Paris, exercice 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.