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Juin 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution d’une subvention destinée à soutenir l’opération Cinéma au clair de lune. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 SG 100]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Forum des images ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, avec l?association Forum des images pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement destinée à soutenir la 10e édition de l?opération Cinéma au Clair de lune.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 87.000 euros est attribuée à l?association Forum des images.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée à hauteur de 87.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, exercice 2010.