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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Contre-Ciel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DAC 207]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Contre-Ciel - 186 bis, rue de la Roquette (11e), pour le spectacle Avis de Messe Marionnettique, présenté au Local (11e) du 16 au 21 mars 2010 et du 9 au 18 avril 2010 et à La Graine d?Or (11e) du 7 au 17 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association Contre-Ciel - 186 bis, rue de la Roquette (11e), pour le spectacle Avis de Messe Marionnettique, présenté au Local (11e) du 16 au 21 mars 2010 et du 9 au 18 avril 2010 et à La Graine d?Or (11e) du 7 au 17 octobre 2010 (X00519 2010_00961).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.