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Déliberation

Subvention à la Fédération Française d’Escrime pour l’organisation des éditions 2010 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2010 [2010 DJS 239]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 14 juin 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 14 juin 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 25 mai 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à la Fédération Française d?Escrime ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération Française d?Escrime (D02589/2010_01877), 14, rue Moncey (9e), au titre des éditions 2010 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal organisées au stade Pierre de Coubertin (16e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 67, nature 6745, rubrique 40, VF88003, Mission 521 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous réserve de la décision de financement.