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Novembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1997 [1997 R. 49]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 novembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 novembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris, en date du 7 novembre 1997 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBÉRI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au Comité syndical du Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq :
- M. Alain MORELL, en remplacement de M. Daniel MARCOVITCH, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.