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Novembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à la Bibliothèque généalogique d'histoire sociale (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1997 [1997 DAC 126]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 novembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 novembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Bibliothèque généalogique d'histoire sociale (1er) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à la Bibliothèque généalogique d'histoire sociale, 3, rue de Turbigo (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-22, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.