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Novembre 1997
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1997 [1997 JS 206]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, aux associations sportives du 4e arrondissement ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement en date du 4 novembre 1997 ;
Sur le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission.

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1997, aux associations désignées ci-après :
- Tennis club Paris centre, 12, rue des Hospitalières-Saint-Gervais, (2.800 F) ;
- Cercle Ananda, chez M. GAUDY, 75, rue Saint-Antoine, (4.100 F) ;
- Association sportive du C.E.S. François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau, (5.400 F) ;
- Association sportive du collège Charlemagne, 101, rue Saint-Antoine, (8.200 F) ;
- Association sportive du lycée Charlemagne, 101, rue Saint-Antoine, (3.400 F) ;
- Association sportive du lycée Sophie-Germain, 9, rue de Jouy, (6.800 F) ;
- Association sportive Massillon, 2 bis, quai des Célestins, (8.700 F) ;
- Union sportive des Francs-Bourgeois, 21, rue Saint-Antoine, (6.200 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 45.600 F, sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.