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Fevrier 2009
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Déliberation

Convention entre la Ville de Paris et l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2009. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2009 [2009 DDEE 1]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 février 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 février 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 20 janvier 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours?, prévoyant l?attribution d?une subvention de 20.000 euros ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 27 janvier 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les termes de la convention - dont le texte est joint à la présente délibération - entre la Ville de Paris et l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? sont approuvés. M. le Maire de Paris est autorisé à signer cette convention.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribuée à l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours?, domiciliée 37 rue Robert et Sonia Delaunay (11e), (n° tiers X07375).

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.