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Fevrier 1997
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8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Février 1997



M. Roger ROMANI, président. - Je vous propose, mes chers collègues, de procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
Au Conseil d'administration de l'Etablissement public de santé interdépartemental ci-après (R. 4 G) :
- Centre hospitalier public interdépartemental de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent " Fondation Vallée " à Gentilly (Val-de-Marne) :
- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS.
Au Conseil d'administration du collège de moins de 600 élèves ci-après (R. 5 G) :
- Collège Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e) :
Titulaire :
- M. Michel BULTÉ.
Suppléant :
- M. Jacques FÉRON.
A la Commission de concertation instituée par les dispositions de la loi modifiée du 22 juillet 1983 relatives à l'enseignement privé (R. 3 G) :
Titulaires :
- M. Xavier-Marie BORDET ;
- Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
- M. Pierre GABORIAU.
Suppléants :
- M. Michel KOLLITSCH ;
- Mme Danièle BOUVELOT ;
- Mme Annick BOUCHARA.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste et apparentés, communiste, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1997, R. 3 G à R. 5 G).
Je lève la séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.