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Decembre 2008
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Conseil Municipal
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2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

M. Denis BAUPIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DEVE 168 - Subvention à l'association "Agir pour l'Environnement" - Montant : 10.000 euros.

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPVI 82 - Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d'Or (18e) au titre de la Région. Montant total : 58.500 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DFPE 384 - Approbation et signature d'un avenant au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage passé avec PARIS HABITAT OPH pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé (18e).

2008, DLH 161 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris - Habitat OPH" de l'immeuble communal situé 25 bis, rue des Chaufourniers et des lots communaux n° 3 et 31 dépendant de l'immeuble en copropriété sis 23-25, rue des Chaufourniers (19e).

2008, DLH 214 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris - Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 17, rue Mademoiselle (15e).

2008, DLH 251 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 22, rue des Trois Frères (18e).

2008, DLH 295 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 5, rue du Square Carpeaux (18e).

2008, DLH 305 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 7 logements PLA-I, situé 50, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

2008, DLH 306 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme comportant 50 logements PLUS, 17 logements PLAI et 17 logements PLS, situé 8-12, rue de la Tour des Dames (9e).

2008, DLH 307 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 6 logements PLS situé 14, rue de Paradis (10e).

2008, DLH 311 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS, situé 35, rue du Chemin Vert (11e).

2008, DLH 315 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 5 logements PLS, situé 74, rue des Plantes et 1, villa Brune (14e).

2008, DLH 318 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 33, boulevard Garibaldi (15e).

2008, DLH 322 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement de 4 logements PLUS situés 99, boulevard Magenta - 136, rue Lafayette (10e) 12, avenue Boudon - 55, rue Lafontaine (16e) 75-79, rue Laugier - 12, rue Galvani (17e) et 26, rue Poulet (18e).

2008, DLH 323 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 16 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 16 logements PLS, situé 16 rue Ernestine (18e).

2008, DLH 324 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 5 logements PLS, situé 29, rue Vauvenargues (18e).

2008, DLH 325 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLA-I, et 18 logements PLS, situé 14-16 rue du Maroc (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 326 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l'Ourcq et 3 rue de l'Oise (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 330 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 19 logements PLUS-CD situé 8-10, rue Ernestine et 11-13, rue Emile Duployé (18e).

2008, DLH 331 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et 16 logements PLS, situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre (18e).

2008, DLH 364 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et un local d'activité, situé 62 rue Bayen (17e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 373 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 2, rue Championnet - 135, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 377 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 115 logements PLUS, 20 logements PLA-I et 57 logements PLS situé 7-11 rue Houel (5e).

2008, DLH 378 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisiton-conventionnement comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 bis 10, rue Lacharrière (11e).

2008, DLH 379 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 39 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 19 logements PLS situé 149-153 rue Raymond Losserand (14e).

2008, DLH 381 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e).

2008, DLH 396 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS, répartis sur deux arrondissements (15e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 400 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de réhabilitation "Palulos" du groupe "Erard-Rozanoff" situé 30 rue Erard - 235 rue du Colonel Rozanoff (12e).

2008, DLH 328 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 31 logements PLS située 52, rue des Cascades (20e).

2008, DLH 382 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 267 logements PLUS située 29 rue Daviel (13e).

2008, DLH 392 - DASES 148 Participation financière de la Ville de Paris pour la mise en place par "Paris-Habitat OPH" d'Unités de Logements et de Services (ULS) comprises dans les programmes suivants : ZAC "Rive Gauche" lot M3 E1 (13e) 5 ULS - ZAC "Rive Gauche" lot M3 E2 (13e) 4 ULS - 75-77 rue de la Chapelle-Impasse du Gué (18e) 8 ULS, 15-17 et 19-23 rue Emile Duployé (18e) 2 ULS.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 110 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 12, rue Jean Moinon (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 150 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLA-I et un local d'activités situé 19, rue Jean Moinon (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 252 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d'activités situé 216, rue Saint-Maur (10e).

2008, DLH 253 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS, 5 logements PLA-I et de 2 locaux d'activités et la construction de 12 logements PLUS situé 7, rue d'Aubervilliers et 12, rue Caillié (18e).

2008, DLH 255 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d'activités, situé 37, rue Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 256 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et deux locaux d'activités situé 59 passage Brady (10e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 257 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 5 logements PLS et 3 locaux commerciaux situé 3-5, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2008, DLH 262 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et la construction de 17 logements PLUS, 6 logements PLA-I, 7 logements PLS ainsi que des locaux d'activités situé 103-105, rue Raymond Losserand et 49, rue de Gergovie (14e).

2008, DLH 263 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d'activités situé 21, avenue de Clichy (17e).

2008, DLH 264 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 9 logements PLS situé 11, rue de Suez (18e).

2008, DLH 265 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS et un local d'activités situé 126, avenue de Saint-Ouen passage Daunay (18e).

2008, DLH 267 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 6 logements PLUS et un local d'activités situé 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e).

2008, DLH 269 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d'activités situé 6 rue Lambert (18e).

2008, DLH 273 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 13 logements PLUS et un local d'activités situé 8 rue Caplat (18e).

2008, DLH 276 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 5 logements PLS situé 168 boulevard de la Villette (19e).

2008, DLH 280 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 18 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 30, rue de l'Ourcq (19e).

2008, DLH 282 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS situé 5, passage de Flandre (19e).

2008, DLH 283 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS et un local d'activités situé 26 bis, rue de l'Ourcq (19e).

2008, DLH 285 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 23 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d'activités et la réhabilitation de 25 logements PLUS, 5 logements PLA-I et un local d'activité situé 17-19, 25-27, 37-39, rue des Orteaux et 13, passage Fréquel (20e).

2008, DLH 290 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et d'un local d'activités et la construction de 3 logements PLUS, 7 logements PLS et d'un local d'activités situé 28, rue de l'Ermitage (20e).

2008, DLH 374 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 18 rue Beauregard (2e).

2008, DLH 394 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 29 logements sociaux situés dans diverses copropriétés du 18e arrondissement.

2008, DLH 397 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 15 logements sociaux situés dans diverses copropriétés du 19e arrondissement.

2008, DLH 398 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 69 logements sociaux situés dans des copropriétés du 20e.

2008, DLH 270 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 13 logements étudiants PLUS situé 3-5 rue Neuve - 72 bis, rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 268 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une maison-relais de 35 logements PLA-I, une résidence sociale de 24 logements PLA-I et 2 locaux d'activités situé 5 rue d'Aubervilliers (18e).

Mme Anne Christine LANG ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2008, DLH 123 - Réalisation par la SAGECO d'un programme de réhabilitation "Palulos" et de résidentialisation AQS de 314 logements sociaux situés 88-90, boulevard Ney (18e).

2008, DLH 292 - Réalisation par "Sageco" d'un programme de réhabilitation Palulos et de résidentialisation AQS de 53 logements sociaux situés 4-6-8, rue des Roses (18e).

2008, DLH 358 Réalisation par la "SAGECO" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 8 logements PLS et 2 commerces situé 9 rue du Docteur Goujon (12e).

2008, DLH 359 - Réalisation par la "SAGECO" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLUS, 24 logements PLA-I, 14 logements PLS et 5 commerces situé 6-8, place de la Porte de Champerret (17e).

2008, DLH 357 - Réalisation par "SAGECO" d'un programme de construction d'une maison-relais de 27 logements PLA-I et d'une résidence sociale de 22 logements PLA-I, situé 51-59 rue Baron Leroy (12e).

Mme Hélène BIDARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 142 - Réalisation par le "Logement Français" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 29 logements PLUS et 8 logements PLA-I, situé 10 rue des Eaux (16e).

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 186 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et 4 locaux d'activités situé 164, avenue de Clichy (17e).

2008, DLH 191 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 22 logements PLS situé 154, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 350 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme de construction comportant 35 logements PLUS, 17 logements PLA-I et 17 logements PLS situé 4-14, passage Delessert (10e).

2008, DLH 352 Réalisation par "La Sablière" d'une résidence sociale comportant 127 logements PLA-I et 84 logements PLUS, située 31 rue Alphonse Bertillon (15e).

2008, DLH 353 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 logements PLUS situé 35, rue de la Chapelle (18e).

2008, DLH 354 - Réalisation par "La Sablière" d'une résidence sociale, comportant 103 logements PLA-I et 68 logements PLUS, situé 41 rue Château Landon (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Roxane DECORTE, Melle Emmanuelle DAUVERGNE et Mme Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 196 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'aménagement de chambres en 9 logements PLUS et 5 logements PLA-I dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements.

2008, DLH 213 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 124, rue Blomet (15e).

2008, DLH 240 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 13 square Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

2008, DLH 241 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 4 logements PLUS et un local d'activités situé 19, rue de la Collégiale (5e).

2008, DLH 297 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM des lots n° 1 à 39 dépendants de l'immeuble situé 3 bis, cité d'Hauteville (10e).

2008, DLH 298 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 21, boulevard Saint Martin (3e).

2008, DLH 376 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 43 rue de l'Arbre Sec (1er).

M. Didier GUILLOT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 209 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce situé 116, avenue de Clichy (17e).

2008, DLH 336 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activités situé 53 rue des Acacias (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 337 - Réalisation par "Batigère Ile-de-France" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32 rue de la Charbonnière (18e).

2008, DLH 338 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29 rue des Gardes (18e).

2008, DLH 339 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS, 6 logements PLS et des locaux d'activité situé 9, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 222 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement de 89 logements PLUS et d'un local commercial situés 40, rue Lacordaire et 73, rue des Cévennes (15e).

2008, DLH 223 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local commercial situé 36, rue de Maubeuge (9e).

2008, DLH 224 - Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements comportant 36 logements PLUS, 36 logements PLA-I et des locaux d'activités situé 209-213, rue Lafayette (10e).

2008, DLH 228 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 17 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activités, situé 224-226, rue de Charenton (12e).

2008, DLH 231 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local d'activités situé 111-113 rue Legendre (17e).

2008, DLH 234 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 27 logements PLA-I situé 6 impasse des Anglais (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 236 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 5 logements PLA-I, 10 logements PLUS, 6 logements PLS et un local commercial situé 30, rue Pixerécourt (20e).

2008, DLH 300 - Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble situé 22, rue Nollet (17e).

2008, DLH 302 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 3, rue des Apennins (17e).

2008, DLH 369 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 270 logements PLUS situé 5-11 place de la Porte de Champerret (17e).

2008, DLH 389 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 3 logements PLS situé 72a, rue du Château d'Eau (10e).

2008, DLH 129 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 77 logements étudiants PLUS situé dans la ZAC "Paris Rive Gauche", lot M9D3 (13e).

2008, DLH 156 - Réalisation par la RIVP d'un programme de réalisation d'une résidence sociale de type maison relais de 20 logements PLA-I située 52, rue Servan (11e).

M. Didier GUILLOT, Mmes Hélène BIDARD, Véronique DUBARRY, M. Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 239 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 3 logements PLUS et 6 logements PLS situé 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e).

2008, DLH 238 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS situé 232, rue de Charenton et 3-5, ruelle de la Planchette (12e).

M. Philippe MOINE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 333 - Réalisation par "Antin Résidences" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de type maison-relais de 18 logements PLA-I situé 24 boulevard de Rochechouart (18e).

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 383 - Réalisation par "Aximo" d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'un EHPAD de 71 logements PLS, situé 49 rue Blanche (9e).

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 401 - Autorisation à la SA d'HLM "France Habitation" de céder son droit au bail portant sur l'immeuble situé 15, rue Saint-Just (17e) au profit de la SA d'HLM "Résidences Sociales d'Ile-de-France" (RSIL).

2008, DLH 341 - Réalisation par France Habitation d'un programme de résidence sociale de type foyer de jeunes travailleurs de 126 logements PLA-I situé 11 square Monsoreau (20e).

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DU 148 Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), pour l'attribution d'une subvention au regard du programme annuel d'activités. Montant : 6.339.250 euros.

M. Philippe DUCLOUX, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Patrick BLOCHE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Julien BARGETON, Jacques BOUTAULT, Mmes Claude-Annick TISSOT et Brigitte KUSTER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DDEE 241 - Signature d'un avenant n° 1 au traité de concession avec la SEMAEST concernant l'opération d'aménagement et de développement économique sur les secteurs "Quartier Latin", "Entre Deux Gares" et "Lancry", "Daumesnil Félix Eboué" et "Jonquière-Epinettes".

2008, DU 205 - DDEE 227 - Vente à la SEMAEST d'un local à usage commercial acquis par la Ville de Paris situé 17 rue Linné (5e).

M. François VAUGLIN, Mmes Annick OLIVIER, Delphine BURKLI, Myriam EL KHOMRI, M. Daniel ASSOULINE, Mmes Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mme Pauline VERON, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON et M. Romain LEVY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DRH 82 - Subvention à "l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)". Montant : 10.929.000 euros.

2008, DRH 84 - Subvention à "l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris" (ASPP) au titre de l'année 2009. Montant : 3.000.000 euros.

M. Philippe DUCLOUX, Mmes Pascale BOISTARD, Catherine VIEU-CHARIER, Géraldine POIRAULT-GAUVIN, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Claude-Annick TISSOT, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DRH 83 - Subvention à "l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP)". Montant : 7.291.000 euros.