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Decembre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DEVE 168 - Subvention à l'association "Agir pour l'Environnement" - Montant : 10.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, SG 155 - Subvention à l'association "Centre de Documentation, d'Education et d'Action Contre les Manipulations Mentales - CCMM" pour son action de lutte contre les dérives sectaires. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 181 - Subvention à l'association "Parcours d'Exil" (15e) pour la réalisation d'un colloque sur l'accès aux soins des victimes d'atteintes aux Droits de l'Homme. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 194 - Subvention à la "Fédération des Tunisiens pour la Citoyenneté des Deux Rives" pour son action de lutte contre les discriminations. - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 195 - Subvention au "Réseau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discriminations- RAVAD" pour son action de lutte contre l'homophobie. - Montant : 7.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DPVI 94 - DAC 650 - SGRI 75 - Signature d'une convention avec l'association MLK 2008, (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'une manifestation "rencontre avec Martin Luther King". - Montant : 115.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DPVI 92 - Subventions à deux associations menant des actions au titre de l'Intégration et des étrangers non communautaires. - Montant total : 12.350 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DDATC 106 - Signature d'une convention avec l'association "Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDATC 114 - Attribution d'une subvention à l'association "Ageca", 177, rue de Charonne (11e). - Montant : 50.000 euros.

2008, DDATC 156 - Subvention de fonctionnement à l'association "Groupement des locataires RIVP de la Porte d'Orléans" (14e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DDATC 157 - Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e". - Montant : 30.533 euros.

2008, DDATC 158 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Ulipo" (9e). - Montant : 1.500 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DAC 438 - Approbation du principe de création d'un ascenseur destiné à permettre l'accès de l'église Sainte Marie Madeleine aux personnes à mobilité réduite et autorisation d'habiliter l'Association Diocésaine de Paris à déposer auprès du Service Départemental de l'Architecture de Paris la demande d'autorisation de travaux sur un monument historique classé.

2008, DAC 485 - Signature d'une convention de mécénat avec la société Daum en faveur du musée Cernuschi (8e).

2008, DAC 507 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Les Amis de l'Orgue de Saint Joseph des Epinettes" (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 553 - Signature d'une convention avec l'association "Institut Protestant de Théologie" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 564 - Signature d'une convention avec la Fondation du Patrimoine (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 592 - Signature d'une convention avec l'Association de la Régie Théâtrale, 24, rue Pavée (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DAC 609 - Subvention à l'association "Photothèque des Jeunes Parisiens" (2e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 656 - Subvention à la Société française de Photographie (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 649 - Signature d'un avenant n° 1 au marché en vue de substituer la SAS EDM Contrôles à la société EDM pour le repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante et la constitution de dossiers techniques "amiante" d'équipements dépendant de la Direction des Affaires Culturelles.

2008, DAC 630 - Signature avec la SAS Art Zones (2e) d'une convention d'occupation du domaine public concernant l'établissements dénommé "La Librairie du Petit Palais" situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

2008, DAC 664 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la SAS Art Zones concernant l'établissement "La Librairie du Musée Carnavalet" situé 23, rue de Sévigné (3e).

2008, DPA 22 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration du salon de musique du musée de l'hôtel de Lauzun 17, quai d'Anjou (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 184 - Signature d'un contrat de transaction avec la société SISAP Aménagement, relatif à la réalisation de travaux effectués dans les logements scolaires de la Ville de Paris.

2008, DPA 283 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité du groupe scolaire 109-111, avenue Parmentier (11e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 297 - Approbation du principe de constatation d'une servitude de passage au 155, avenue Gambetta (20e) et d'indemnisation de la Ville de Paris pour les préjudices subis dans le cadre des travaux d'extension du collège Gambetta, 155, avenue Gambetta (20e).

2008, DPA 311 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en peinture de l'école élémentaire 28, rue Pierre Larousse (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 314 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de la couverture et des gouttières au groupe scolaire 20-22, rue Antoine Chantin (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 316 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des canalisations d'eau potable au groupe scolaire 188-190, rue d'Alésia (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 317 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures dans l'école maternelle sise 22 avenue de la Porte de Villiers (17e).

2008, DPA 320 - Approbation du principe d'indemnisation de l'EURL d'architecture HÉLÈNE FRICOUT-CASSIGNOL, en raison des préjudices subis lors de la construction de l'écolerelais, 120-124, rue de Saussure (17e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DPA 21 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la restauration des pignons ouest, du porche dans l'Hôtel de Lauzun sis 17, quai d'Anjou (4e), avec modification du conduit d'évacuation d'air vicié de l'école 18, rue Poulletier (4e) situé en adossement du pignon, et des modalités de passation de travaux.

M. Pascal CHERKI, Mme Colombe BROSSEL , rapporteurs.

2008, DDEE 116 - Subvention à l'association Le Village Saint-Germain (6e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 4.500 euros.

2008, DDEE 199 - Attribution d'une subvention à l'association " La Commune Libre d'Aligre " pour l'organisation en 2008, de la fête " La Trôle". Montant : 5 000 euros.

2008, DDEE 203 - Subvention à l'association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour des animations de quartier dans le cadre des fêtes de fin d'année. Montant : 1 400 euros.

2008, DDEE 204 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Brézin (14e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 2.300 euros.

2008, DDEE 205 - Subvention à l'association des commerçants Epinettes Bessières (17e) pour des animations de quartier politique de la ville. - Montant : 700 euros.

2008, DDEE 211 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour l'édition 2008, d'une animation commerciale. - Montant : 2.500 euros.

2008, DDEE 214 - Subvention à l'association des commerçants du cours de Vincennes / Nation (12e) pour les illuminations des fêtes de fin d'année 2007. Montant : 5 000 euros.

2008, DDEE 222 - Subvention à l'association "Comité des Champs-Elysées" (8e) au titre des illuminations de l'avenue à l'occasion des fêtes de fin d'année 2008,. - Montant : 240.000 euros.

2008, DDEE 225 - Signature d'une convention avec l'association "Quartier Drouot " pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 11ème édition 2008, des "Trois Jours du Quartier Drouot". - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 226 - Subvention à l'association de commerçants "Le Village de Lévis" (17e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2007. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 228 - Subvention à l'association Carré Porte Montmartre (18e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 232 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l'EURL Essences de Femmes "Guinot le salon beauté" 37, rue des Batignolles (17e).

2008, DDEE 234 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sarl Danton et Fontaine pour l'exploitation du magasin à l'enseigne " BEL AIR " situé 1, rue des Abbesses (18e).

2008, DDEE 236 - Subvention à la Ville de Saint-Ouen au titre de la participation de la Ville de Paris au financement d'une étude prospective territoriale sur le périmètre du marché aux puces. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDEE 237 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sarl M2ML pour l'exploitation de son établissement " L'ESCALE ORIENTALE " 94, rue Saint Lazare (9e).

2008, DDEE 238 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sarl The Body Shop France pour sa boutique située 12, boulevard Saint-Michel (6e).

2008, DDEE 240 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sas Eurovia Béton domiciliée 6 avenue du 14 juillet (91412 Dourdan cedex), pour des interventions sur la voie sur berges " Georges Pompidou ".

2008, DDEE 241 - Signature d'un avenant n° 1 au traité de concession avec la SEMAEST concernant l'opération d'aménagement et de développement économique sur les secteurs "Quartier Latin", "Entre Deux Gares" et "Lancry", "Daumesnil Félix Eboué" et "Jonquière-Epinettes".

2008, DDEE 251 - Signature d'un avenant prolongeant jusqu'au 28 février 2009 la convention de délégation de service public des marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e).

2008, DU 205 - DDEE 227 - Vente à la SEMAEST d'un local à usage commercial acquis par la Ville de Paris situé 17 rue Linné (5e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 63 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement mécanique des chaussées (3 lots).

2008, DPE 81 - Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement de la structure de la halle de remisage du garage "Saint Ouen" (93) et des modalités d'attribution du marché de travaux.

2008, DPE 98 - Marché complémentaire à tranches au marché de maîtrise d'oeuvre hors loi MOP en vue du démantèlement des installations et de la déconstruction des ouvrages restants de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Issy les Moulineaux.

2008, CAB_MA 29 - Création et fixation d'un dispositif de tarification par page du Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris - Bulletin départemental officiel du Département de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 102 - Dépôt par le SYCTOM des demandes de permis de construire et de démolir en vue de reconstruire un centre de traitement des déchets ménagers sur la parcelle cadastrée section B n° 3 à Romainville et une plateforme portuaire sur une partie de la parcelle cadastrée section B n° 14 à Bobigny (Seine-Saint-Denis).

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DAJ 24 - Signature d'un protocole transactionnel avec la Caisse des écoles du 13e arrondissement d'une part et la RATP et Bouygues, d'autre part afin de mettre un terme au litige qui les oppose suite à l'effondrement d'une partie de la cour du groupe scolaire Auguste Perret.

2008, DALIAT 35 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux relevant de la Ville de Paris en deux lots séparés.

2008, DALIAT 50 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture de coupes et médailles destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

2008, DALIAT 51 - Signature d'un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails réunissant jusqu'à 100 convives avec la société la "Table de Cana"(Antony).

2008, DALIAT 54 - Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque Citroën, destinés au parc des services municipaux.

2008, DALIAT 57 - Signature de deux marchés à bons de commande pour la fourniture de plateaux-repas et de collations (lot 1) et la réalisation de cafés d'accueil, pauses café et pâtisseries fraîches (lot 2) avec la société Sélection Repas "Room Saveurs".

2008, DDATC 167 - Signature d'un protocole d'accord pour l'indemnisation de M. Lucien HUG en réparation des dommages causés à son véhicule dans le parking de la Mairie du 12e arrondissement le 28 mars 2008,.

2008, DPA 315 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de modernisation des menuiseries extérieures à l'immeuble complexe d'activité 40, rue Boulard (14e) et des modalités de passation des marchés de travaux.

2008, DRH 3 - Réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris.

2008, DRH 68 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel et des concours externe et interne d'accès au corps des agents d'accueil et de surveillance, grade d'agent principal de 2e classe - spécialité sécurité incendie - de la Commune de Paris.

2008, DRH 69 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel et des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints d'accueil, de surveillance et de magasinage - grade d'adjoint principal de 2ème classe spécialité sécurité incendie - de la Commune de Paris.

2008, DRH 75 - Signature d'une convention avec le CASVP relative aux conditions d'accès aux formations et préparations à concours proposées par le CAS-VP et la Mairie de Paris à l'attention des agents du CAS-VP et de la Ville de Paris.

2008, DRH 76 - Modification de l'allocation prévoyance santé.

2008, DRH 79 - Création de 4 emplois de formateurs de la Ville de Paris.

2008, DRH 80 - Création de 3 emplois de formateurs de la Ville de Paris.

2008, DRH 81 - Prise en charge par la Ville des frais d'obsèques d'un agent décédé dans l'exercice de ses fonctions.

2008, DRH 82 - Subvention à "l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP)". Montant : 10.929.000 euros.

2008, DRH 83 - Subvention à "l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP)". Montant : 7.291.000 euros.

2008, DRH 84 - Subvention à "l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris" (ASPP) au titre de l'année 2009. Montant : 3.000.000 euros.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DALIAT 58 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Consommation, logement et cadre de vie" pour le soutien au guide d'achat TOPTEN pour les collectivités publiques pour le financement de cette action en 2008,.

Mme Maïté ERRECART, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2008, DF 95 - Convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée "Les Magnolias" sise au Parc Floral, bois de Vincennes (12e), afin d'y exploiter un café restaurant salon de thé.

2008, DF 96 - Signature d'un contrat de transaction de régularisation avec la société Orange France.

2008, DF 97 - Signature d'un avenant de prolongation d'une durée d'un an pour chacune des trois conventions cadres du 6 janvier 2006 de mise à disposition de sites du domaine de la Ville pour les relais des opérateurs de téléphonie mobile (Bouygues Telecom, Orange France et SFR).

2008, DU 148 - Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), pour l'attribution d'une subvention au regard du programme annuel d'activités. Montant : 6.339.250 euros.

2008, DU 149 - Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le "Pavillon de l'Arsenal", 21 boulevard Morland (4e) pour l'attribution d'une subvention pour 2009. Montant : 2.110.600 euros.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 174 - DF 98 - Décision modificative n° 2 du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2008,.

2008, DEVE 165 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris.

2008, DEVE 27 - Lancement d'un marché négocié relatif à la restructuration de la conservation, d'un logement, des locaux sociaux du personnel et des sanitaires publics du cimetière d'Auteuil (16e).

2008, DEVE 87 - Signature d'un marché négocié pour la fourniture et distribution de repas aux élèves de l'Ecole du Breuil (12e) et à des agents de la Ville Paris.

2008, DEVE 146 - Signature avec l'Etat d'une convention mettant à la disposition de la Ville de Paris un jardin d'inspiration médiévale situé dans l'enceinte du Musée du Moyen Age, Thermes et Hôtel de Cluny (5e).

2008, DEVE 159 - Signature des marchés pour l'organisation au Parc Floral de Paris des festivals "Paris Jazz Festival", "Classique au Vert" et "Pestacles".

2008, DEVE 173 - Modification de la délibération 2007 DEVE 204, autorisant l'affectation d'une parcelle de terrain située quai Branly (7e) à un usage commercial en vue d'y exploiter un manège associé à un kiosque de confiserie.

2008, DEVE 138 - Subvention à l'association "l'Ecole du chat libre de Clichy la Garenne". - Montant : 1.000 euros.

2008, DEVE 160 - Subvention à l'association "Grumpy Nature" (76600 Le Havre) pour la réalisation d'études sur les espèces animales et les milieux naturels. - Montant : 1.700 euros.

2008, DEVE 142 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DAC 121 - Signature avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e) d'un avenant à la convention du 14 février 2008, relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2008, DAC 171 - Subvention à l'association "Ensemble Alternance" (4e), au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 271 - Subvention à l'association "Choeur d'Oratorio de Paris" (12e) au titre de ses activités en 2008,. Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 283 - Signature d'une convention avec l'association "Ensemble instrumental A Ciel ouvert" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 380 - Signature avec l'association "La Maison de la Plage" d'une convention d'occupation précaire pour les locaux sis 18 bis, rue Dénoyez (20e), donnant lieu à l'octroi d'une contribution non financière. - Montant : 17.684 euros.

2008, DAC 402 - Subvention à l'association "JazzoSphère" (95350 Saint-Brice-sous-Forêt) pour l'organisation du premier festival "Les Rencontres musique et littérature" en 2008,. Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 428 - Subvention à l'association "Fédération des arts de la rue en Île-de-France" (19e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 464 - Subvention à l'association "Le Génie de la Bastille" (11e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 471 - Signatures d'un avenant n° 1 à la convention d'objectifs passée avec l'association "La Générale Nord-Est" (12e) et d'une nouvelle convention, pour l'attribution de subventions. - Montant total : 24.000 euros.

2008, DAC 473 - Subvention à l'association "Ciné 13" (13e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DAC 503 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Musée du Montparnasse" (15e), pour l'attribution du solde d'une subvention. - Montant : 82.500 euros.

2008, DAC 518 - Subvention à l'association "Les Ateliers du Père Lachaise Associés" (20e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 519 - Subvention à l'association "Artistes du 4e" (4e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 523 - Subvention à l'association "Choeur d'enfants de Saint Christophe de Javel" (15e) au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 526 - Signature d'une convention d'équipement et attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Karine Saporta" (19e). - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 536 - Subvention à l'Association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement, 4A (11e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 542 - Subvention à l'association "Le Ratrait" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 544 - Subvention à l'association "Centre International d'échanges musicaux Festival de Saint-Céré (46400) pour l'organisation d'une série de spectacles lyriques au théâtre Silvia Monfort en 2008,. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 547 - Subvention à l'association "Les Amis d'Arpeggione" (13e) pour l'interprétation de l'intégrale des quatuors de Beethoven en 2008,. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 548 - Subvention à l'association "Choeur et orchestre symphonique de Paris" (15e) au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 554 - Subvention à l'association "Marche la Route" (16e), pour l'organisation d'un récital autour des chansons d'Yvette Guilbert. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 556 - Subvention à l'association "Mugiscué" (15e) pour le spectacle "Le Repas" présenté à la Maison de la Poésie (3e) en 2008,. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 557 - Subvention à l'association "Conservatoire municipal du 9e arrondissement" (9e). - Montant : 77.000 euros.

2008, DAC 567 - Signature avec l'association "Abricadabra" (19e) d'un avenant à la convention triennale du 27 décembre 2006 relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 570 - Subvention à l'association "Courant d'art frais" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 571 - Subvention à l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 572 - Subvention à l'association "Les serruriers magiques" (18e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 574 - Subvention à l'association "Free Dance Song" (20e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 575 - Subvention à l'association "T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier" (T.R.A.C.E.S.) (20e). Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 576 - Subvention à l'association "RELIEF" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 586 - Subvention à l'association "Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs" (FORANIM) (15e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 589 - Signature avec l'Association pour la Recherche en Communication artistique ARCA (94200) d'une convention pour subvention d'équipement. - Montant : 5.000 euros

2008, DAC 591 - Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 595 - Subvention à l'association "Fabrication Maison" (67). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 607 - Subvention à l'association "APNADA 80" (1er) pour un projet de spectacle musical. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 613 - Subvention à l'association "Regarde ailleurs" (20e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 615 - Subvention à l'association "Maison du Hip Hop" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 619 - Subvention à l'association "Aria de Paris" (14e) au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 621 - Subvention complémentaire à l'association "Orchestre romantique européen" (16e), au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 623 - Subvention à l'association "Au Choeur de la Ville la Clef des Chants" (13e), pour l'organisation de concerts de chant choral en 2008,. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 624 - Subvention à l'association "Culture et Hôpital" (14e) au titre de ses activités en 2008,. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 625 - Subvention à l'association "Une Goutte d'Organisation Productions" (18e) pour son projet "Une Goutte d'Or musicale" en 2008,. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 633 - Signature d'une convention avec la SARL "A La Folie Théâtre" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2008, DAC 634 - Subvention à l'association "Fédération La Follia Francese" (92170), pour un projet musical en 2008,. Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 639 - Subvention à l'association "La Compagnie des Folies" (9e) pour le spectacle Les Folies amoureuses, présenté au Vingtième Théâtre du 5 septembre au 26 octobre 2008,. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 640 - Subvention à l'association "Soy Création" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 641 - Subvention à l'association "Cultura Mondiale" (2e) pour l'organisation du festival de hautbois OBOE. - Montant : 3.400 euros.

2008, DAC 645 - Subvention à l'association "Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement" (5e). Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 647 - Subvention à l'association "Traditions Musicales Françaises" (20e). - Montant : 800 euros.

2008, DAC 648 - Subvention à l'association "Teatro Pazzo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 653 - Subvention à l'association "La Galerie du Haut Pavé" 3, quai de Montebello (5e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 658 - Subvention à l'association "Comité Municipal d'Animation et d'Action Sociale du 1er arrondissement" (1er). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 659 - Signature d'une convention avec l'association "Atelier d'Architecture Autogérée" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 430 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Cécile Sorel, 7, quai Voltaire (7e).

2008, DAC 642 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jacques Thibaud 82, avenue Niel (17e). Montant : 1.398 euros.

2008, DPA 81 - Signature d'un marché complémentaire relatif au marché de travaux signé avec la société Eiffage Construction IDF Paris, dans le cadre de l'opération de restructuration de l'immeuble communal d'artistes sis 59, rue de Rivoli (1er).

2008, DPA 278 - Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec BTNR Constructions pour la restructuration et l'extension de la bibliothèque, 41, avenue de Flandre (19e).

2008, DPA 289 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de l'Institut des Cultures d'Islam, 53-55, rue Polonceau et 56, rue Stephenson (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et de quatre marchés de prestations intellectuelles correspondants.

2008, DU 191 - Vente en l'état futur d'achèvement à l'Etat de locaux administratifs 19, rue Malte Brun (20e) dévolus au théâtre de la Colline.

2008, SG 53 - Adhésion de la Ville de Paris de l'association European Film Commissions Network - EUFCN dont le siège social se situe Brussels Films Office, Grand Place 1, B-1000 Bruxelles, Belgique et qui a pour mission de promouvoir l'Europe, la France et bien évidemment Paris, comme lieu de tournage. - Montant : 390 euros.

2008, SG 170 - Signature d'une convention avec l'association "Enfances au Cinéma" afin de lui attribuer une subvention lui permettant de promouvoir le développement du dispositif "Ecole et cinéma" et "Mon premier cinéma" à Paris. - Montant : 87.500 euros.

2008, SG 171 - Subvention à l'association "Arts, cinéma et enseignements" (11e) afin de soutenir le travail d'éducation au cinéma qu'elle mène auprès de personnes âgées du club Saint-Blaise (20e). - Montant : 7.500 euros.

2008, SG 173 - Subvention à l'association "Coup de soleil" pour l'organisation de la première édition de la rencontre cinématographique "le Maghreb des films". - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 176 - Subvention à l'association "Panorama du cinéma chinois de Paris" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 184 - Subvention à l'association "Commission Nationale Film France" (2e). - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 188 - Actualisation et fixation des tarifs et redevances de tournage dans la Capitale pour l'exercice 2009 et suivants.

2008, SG 196 - Dépôt d'un dossier auprès de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial pour la réhabilitation et l'extension du cinéma Le Louxor (10e) et approbation du mode de gestion du cinéma le Louxor en régie municipal.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 652 - Subvention à l'association "Fédération Nationale des Associations Solidaires d'Action avec les Tsiganes (F.N.A.S.A.T) et Gens du voyage" (19e). - Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 646 - Signature d'une convention avec le Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris associé à la création du "Pass la colline des musées" en partenariat avec le musée du Quai Branly, le Palais de Tokyo, la Cité de l'Architecture et du Patrimoine et le Comité Régional du Tourisme.

M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DAC 435 - Subvention à l'association "SIDVEM" (14e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 626 - Subvention à l'Association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales, ADAPEI de Loire Atlantique (44100 Nantes). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 660 - Subvention à l'association "Accès Culture" (4e). - Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 452 - Subvention à l'association "Les Ateliers du Chaudron" (11e) pour l'organisation d'ateliers de pratique artistique en 2008,. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 573 - Signature d'une convention avec l'association "Compagnie Résonances" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2008, DU 22 - Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Mizérieux, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le département de la Loire.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 221 - Signature d'une convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2008, DU 63 - GPRU Quartier Saint-Blaise (20e). - Bilan de la concertation. - Projet d'aménagement du secteur Cardeurs-Vitruve. - Signature du protocole entre les partenaires. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la DUP de l'opération. - Recours à une procédure de dialogue compétitif en vue de la passation d'une concession d'aménagement.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteures.

2008, DJS 305 - Subventions à quatre associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant total : 10.000 euros.

2008, DJS 315 - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (3e) et subventions à deux associations de jeunesse oeuvrant dans le 20e arrondissement. - Montant total : 5.800 euros.

2008, DJS 367 - Subvention à l'association "Le PariSolidaire IDF - LPS IDF " (17e) - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 387 - Signature d'une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2008, DJS 403 - Subvention à l'association "Place des Fêtes H.B." (18e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DJS 410 - Subvention à l'association "Comité Léo Lagrange de Paris" (4e) - Montant : 3.500 euros

2008, DJS 414 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Foyer International d'Accueil de Paris - Jean Monnet" (FIAP - Jean Monnet) (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 415 - Subvention à l'association "Jets d'Encre" (18e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 416 - Subvention à l'association "Lutherie Urbaine" (Seine-Saint-Denis) pour son action culturelle dans le 10e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 418 - Subvention à l'association "La Maison des Mots-Arts" (19e) pour une action conduite dans le 14e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 420 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "La Ligue de l'Enseignement Fédération Départementale de Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 421 - Subvention à l'association "Plus Loin" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 423 - Contribution au programme annuel d'actions pour 2008, du "Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris" (1er) destinée au Point d'Accès au Droit implanté au CIDJ. - Montant : 8.000 euros.

2008, DJS 425 - Subvention à l'association "Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention" (MDSL Intervention) (11e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DJS 426 - Subvention à l'association "M'Panam" (3e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 428 - Subvention à l'association "Bocal" (20e). Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 430 - Subvention à l'Association Alternancia (94) pour son action "Atelier danse-théâtre dans le 20e arrondissement" (20e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 437 - Subvention à l'association "Eclairages" (13e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 439 - Subvention à l'association "Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier" (6e). - Montant : 4.300 euros.

2008, DJS 440 - Subvention à l'association "Sociologues et Ethnologues Associés (S.E.A.) Europe" (19e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 443 - Subvention à l'association "Radio Emploi" (14e) pour un projet intéressant le 19e arrondissement. Montant : 4.000 euros.

2008, DJS 448 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Les Faubourgs Numériques" (10e) pour la création et l'animation d'un "Système Productif Local-musiques du monde" dans le quartier de la Goutte d'Or (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 449 - Subvention à l'association "Groupe des Arts Martiaux Extrêmes" (GAME) (13e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 450 - Subvention à l'association "Jeunesse Ouvrière Chrétienne, Jeunesse Ouvrière Chrétienne Féminine, Paris - Ile-de-France" (JOC-JOCF Paris Ile-de-France) (5e). Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 460 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Confluences" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DU 88 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) : Lot M1/E1 : Acquisition en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un volume de centre d'animation et deux emplacements de stationnement, dans un ensemble immobilier 9 à 13, rue des Frigos, 9 à 13, rue Primo Levi et 12 à 14, rue René Goscinny.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DJS 390 - SG 127 - Signature d'un avenant à la convention triennale 2006-2009 passée avec l'association "Inter Film" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2008, DJS 181 - Signature d'une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 20.800 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, SG 9 - Subvention à l'association "Collectif de Pratiques et de Réflexions, Ruptures" (12e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 7.000 euros.

2008, SG 13 - Signature d'un avenant à la convention avec l'association "Maison des Femmes de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, SG 84 - Subvention à l'association "Toutes à l'école" (10e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 85 - Signature d'un avenant à la convention signée avec l'association "Altaïr" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, SG 87 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres" (PASTT) (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2008, SG 89 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement. - Montant total : 17.500 euros.

2008, SG 132 - Subvention à l'association "Pour Que l'Esprit Vive" pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 133 - Subvention à l'association "Fort de Café" (20e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 3.000 euros.

2008, SG 137 - Subvention à l'association "Zakia m'a dit" (20e) pour son action de lutte contre les mariages forcés. Montant : 5.000 euros.

2008, SG 152 - Subvention à l'association "Pierre DUCERF" (3e) pour sa permanence relative aux violences conjugales. - Montant : 3.700 euros.

2008, SG 159 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Aux captifs, la Libération" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, SG 164 - Subvention à l'association "Pulsart" (93100 Montreuil) pour son action "Chromozones (sensibles)" menée en faveur de l'égalité femmes/hommes. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 172 - Subvention à l'association "Arènes et Stades" (18e) pour ses actions de sensibilisation au sport auprès des jeunes filles. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 178 - Subvention à l'association "Daika" (18e) pour ses actions en faveur de l'emploi des femmes. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 179 - Subvention à l'Association Paroles de Femmes (Courbevoie) pour son action en faveur des femmes. Montant : 4.500 euros.

2008, SG 187 - Subvention à l'association "Centenaire Simone de Beauvoir 2008," (10e) pour ses actions de valorisation des oeuvres de Simone de Beauvoir. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 190 - Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français" (Plessis Robinson), pour son action en faveur des jeunes femmes compositrices. - Montant : 2.500 euros.

2008, SG 191 - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Aides" (Pantin) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2008, SG 193 - Subvention à la Fédération des Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF) (19e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 15.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 144 - SGRI 60 - Signature d'une convention avec l'association "Médecins d'Afrique/Europe" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DVD 167 - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de 2 marchés de fourniture de supports fonctionnels d'éclairage public. - Signature des marchés correspondants.

2008, DVD 228 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore lot 2 conclu avec le groupement Inéo Infra/Forclum Seine Essonne.

2008, DVD 148 - Signature de l'avenant n° 2 au lot 1 du marché de prestations de services avec la SEM "PariSeine" mandataire de la Ville de Paris pour l'exploitation des installations techniques des secteurs Bourse Saint-Eustache et du bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er).

2008, DVD 190 - Signature d'un contrat transactionnel avec la société "Gemalto" réglant un différent lié à la fourniture hors délais de "Paris Cartes" destinées au paiement de la taxe de stationnement.

2008, DVD 242 - Signature d'une convention avec la ville de Montfermeil relative aux modalités d'intervention de l'Inspection Générale des Carrières sur le territoire de cette commune.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DVD 219 - Signature d'une convention avec l'association "Cyclo-Pouce" (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2008. - Montant : 20.000 euros.

Mme Annick LEPETIT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DVD 91 - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Voiture & Co" lui attribuant une subvention au titre de l'année 2008,. - Montant : 110.000 euros.

Mme Annick LEPETIT, M. Didier GUILLOT , rapporteurs.

2008, DPA 277 - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) en vue du raccordement au réseau de chaleur sur le domaine public du Parc de la Villette, afin d'alimenter le bâtiment municipal dit "de la darse du fond de Rouvray" 60, quai de la Marne (19e).

2008, DPE 91 - Approbation des modalités de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un marché de travaux pour la réhabilitation du collecteur Convention (15e).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DLH 110 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I situé 12, rue Jean Moinon (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 123 - Réalisation par la SAGECO d'un programme de réhabilitation "Palulos" et de résidentialisation AQS de 314 logements sociaux situés 88-90, boulevard Ney (18e).

2008, DLH 137 - Réalisation par le "Logement Francilien" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situés 6, rue Charles Bertheau (13e) et 27 logements situés 3, rue Jean Dunand (13e).

2008, DLH 138 - Réalisation des programmes d'acquisition-conventionnement comportant 14 logements PLUS et 4 logements PLA-I 20, rue Godefroy Cavaignac et 16 logements PLUS et 8 logements PLA-I 46, rue Godefroy Cavaignac (11e).

2008, DLH 147 - Réalisation par "FREHA" de programmes d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I situés impasse Girardon (18e) et 3 logements PLA-I situé 1 rue Eleuthère (18e).

2008, DLH 150 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLA-I et un local d'activités situé 19, rue Jean Moinon (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 161 - Location par bail emphytéotique au profit de "Paris - Habitat OPH" de l'immeuble communal situé 25 bis, rue des Chaufourniers et des lots communaux n° 3 et 31 dépendant de l'immeuble en copropriété sis 23-25, rue des Chaufourniers (19e).

2008, DLH 173 - Réalisation par les Restaurants du Coeur d'un programme de réhabilitation "Palulos" d'une résidence sociale de 31 logements, située 37 rue Hermel (18e).

2008, DLH 174 - Réalisation par l'association "FREHA" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I dans une maison-relais située 69, rue de Cléry (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 191 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 22 logements PLS situé 154, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 196 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'aménagement de chambres en 9 logements PLUS et 5 logements PLA-I dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements.

2008, DLH 197 - Réalisation par "AXENTIA" d'un programme, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, comportant un EHPAD de 104 logements PLUS situé boulevard Macdonald dans la ZAC Claude Bernard (19e).

2008, DLH 209 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce situé 116, avenue de Clichy (17e).

2008, DLH 213 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 124, rue Blomet (15e).

2008, DLH 214 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris - Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 17, rue Mademoiselle (15e).

2008, DLH 216 - Réalisation par "ADOMA" d'un programme de construction comportant une résidence sociale de 33 logements PLA-I et une maison relais de 22 logements PLA-I situé 125, rue du Faubourg du Temple (10e).

2008, DLH 220 - Réalisation par "Le Richemont" d'un programme de construction d'une résidence sociale comportant 32 logements PLA-I situé 8-12, passage Kracher (18e).

2008, DLH 222 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition conventionnement de 89 logements PLUS et d'un local commercial situés 40, rue Lacordaire et 73, rue des Cévennes (15e).

2008, DLH 223 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local commercial situé 36, rue de Maubeuge (9e).

2008, DLH 224 - Réalisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en logements comportant 36 logements PLUS, 36 logements PLA-I et des locaux d'activités situé 209-213, rue Lafayette (10e).

2008, DLH 226 - Réalisation par Prologues d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLAI dans un immeuble en copropriété situé 116, rue Patay (13e).

2008, DLH 228 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 17 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activités, situé 224-226, rue de Charenton (12e).

2008, DLH 234 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 27 logements PLA-I situé 6 impasse des Anglais (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 236 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 5 logements PLA-I, 10 logements PLUS, 6 logements PLS et un local commercial situé 30, rue Pixerécourt (20e).

2008, DLH 239 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 3 logements PLUS et 6 logements PLS situé 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e).

2008, DLH 240 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 13 square Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

2008, DLH 241 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 4 logements PLUS et un local d'activités situé 19, rue de la Collégiale (5e).

2008, DLH 251 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 22, rue des Trois Frères (18e).

2008, DLH 252 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d'activités situé 216, rue Saint-Maur (10e).

2008, DLH 253 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS, 5 logements PLA-I et de 2 locaux d'activités et la construction de 12 logements PLUS situé 7, rue d'Aubervilliers et 12, rue Caillié (18e).

2008, DLH 255 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d'activités, situé 37, rue Chabrol (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 256 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et deux locaux d'activités situé 59 passage Brady (10e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 257 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 5 logements PLS et 3 locaux commerciaux situé 3-5, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2008, DLH 262 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 12 logements PLUS et la construction de 17 logements PLUS, 6 logements PLA-I, 7 logements PLS ainsi que des locaux d'activités situé 103-105, rue Raymond Losserand et 49, rue de Gergovie (14e).

2008, DLH 264 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 16 logements PLUS et 9 logements PLS situé 11, rue de Suez (18e).

2008, DLH 265 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS et un local d'activités situé 126, avenue de Saint-Ouen passage Daunay (18e).

2008, DLH 267 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 6 logements PLUS et un local d'activités situé 28, rue Doudeauville et 60, rue Stéphenson (18e).

2008, DLH 269 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 1 logement PLA-I et un local d'activités situé 6 rue Lambert (18e).

2008, DLH 273 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 13 logements PLUS et un local d'activités situé 8 rue Caplat (18e).

2008, DLH 276 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 5 logements PLS situé 168 boulevard de la Villette (19e).

2008, DLH 280 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 18 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 30, rue de l'Ourcq (19e).

2008, DLH 282 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLUS et 3 logements PLS situé 5, passage de Flandre (19e).

2008, DLH 283 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS et un local d'activités situé 26 bis, rue de l'Ourcq (19e).

2008, DLH 285 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 23 logements PLUS, 3 logements PLA-I et un local d'activités et la réhabilitation de 25 logements PLUS, 5 logements PLA-I et un local d'activité situé 17-19, 25-27, 37-39, rue des Orteaux et 13, passage Fréquel (20e).

2008, DLH 290 - Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant l'acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et d'un local d'activités et la construction de 3 logements PLUS, 7 logements PLS et d'un local d'activités situé 28, rue de l'Ermitage (20e).

2008, DLH 292 - Réalisation par "Sageco" d'un programme de réhabilitation Palulos et de résidentialisation AQS de 53 logements sociaux situés 4-6-8, rue des Roses (18e).

2008, DLH 295 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 5, rue du Square Carpeaux (18e).

2008, DLH 297 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM des lots n° 1 à 39 dépendants de l'immeuble situé 3 bis, cité d'Hauteville (10e).

2008, DLH 298 - Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 21, boulevard Saint Martin (3e).

2008, DLH 300 - Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble situé 22, rue Nollet (17e).

2008, DLH 302 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 3, rue des Apennins (17e).

2008, DLH 305 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 7 logements PLA-I, situé 50, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e).

2008, DLH 306 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme comportant 50 logements PLUS, 17 logements PLAI et 17 logements PLS, situé 8-12, rue de la Tour des Dames (9e).

2008, DLH 307 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 14 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 6 logements PLS situé 14, rue de Paradis (10e).

2008, DLH 311 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 4 logements PLS, situé 35, rue du Chemin Vert (11e).

2008, DLH 315 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 5 logements PLS, situé 74, rue des Plantes et 1, villa Brune (14e).

2008, DLH 318 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 33, boulevard Garibaldi (15e).

2008, DLH 322 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement de 4 logements PLUS situés 99, boulevard Magenta - 136, rue Lafayette (10e) 12, avenue Boudon - 55, rue Lafontaine (16e) 75-79, rue Laugier - 12, rue Galvani (17e) et 26, rue Poulet (18e).

2008, DLH 323 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 16 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 16 logements PLS, situé 16 rue Ernestine (18e).

2008, DLH 324 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 5 logements PLS, situé 29, rue Vauvenargues (18e).

2008, DLH 325 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLA-I, et 18 logements PLS, situé 14-16 rue du Maroc (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 326 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 7 logements PLS situé 49 rue de l'Ourcq et 3 rue de l'Oise (19e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 330 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 19 logements PLUS-CD situé 8-10, rue Ernestine et 11-13, rue Emile Duployé (18e).

2008, DLH 331 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de construction comportant 68 logements PLUS-CD et 16 logements PLS, situé 16-30 avenue de la Porte de Montmartre (18e).

2008, DLH 333 - Réalisation par "Antin Résidences" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de type maison-relais de 18 logements PLA-I situé 24 boulevard de Rochechouart (18e).

2008, DLH 335 - Réalisation d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS, 3 logements PLA-I et des locaux d'activité situé 9, rue Gonnet (11e).

2008, DLH 336 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activités situé 53 rue des Acacias (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 337 - Réalisation par "Batigère Ile-de-France" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 8 logements PLS situé 32 rue de la Charbonnière (18e).

2008, DLH 338 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 10 logements PLS, situé 29 rue des Gardes (18e).

2008, DLH 339 - Réalisation par "Batigère" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS, 6 logements PLS et des locaux d'activité situé 9, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 346 - Réalisation par "Logikia" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I, 4 logements PLS et un local d'activités situé 123 boulevard de l'Hôpital (13e).

2008, DLH 350 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme de construction comportant 35 logements PLUS, 17 logements PLA-I et 17 logements PLS situé 4-14, passage Delessert (10e).

2008, DLH 352 Réalisation par "La Sablière" d'une résidence sociale comportant 127 logements PLA-I et 84 logements PLUS, située 31 rue Alphonse Bertillon (15e).

2008, DLH 353 - Réalisation par "La Sablière" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 60 logements PLA-I et 40 logements PLUS situé 35, rue de la Chapelle (18e).

2008, DLH 354 - Réalisation par "La Sablière" d'une résidence sociale, comportant 103 logements PLA-I et 68 logements PLUS, situé 41 rue Château Landon (10e).

2008, DLH 358 Réalisation par la "SAGECO" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 8 logements PLS et 2 commerces situé 9 rue du Docteur Goujon (12e).

2008, DLH 359 - Réalisation par la "SAGECO" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 36 logements PLUS, 24 logements PLA-I, 14 logements PLS et 5 commerces situé 6-8, place de la Porte de Champerret (17e).

2008, DLH 368 - Réalisation par Emmaüs d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant une résidence sociale de 24 logements PLA-I situé 3 rue Ledion (14e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 369 - Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 270 logements PLUS situé 5-11 place de la Porte de Champerret (17e).

2008, DLH 373 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris-Habitat OPH", de l'immeuble communal situé 2, rue Championnet - 135, rue des Poissonniers (18e).

2008, DLH 374 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situé 18 rue Beauregard (2e).

2008, DLH 376 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situé 43 rue de l'Arbre Sec (1er).

2008, DLH 378 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisiton-conventionnement comportant 24 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 12 logements PLS situé 8 bis 10, rue Lacharrière (11e).

2008, DLH 379 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 39 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 19 logements PLS situé 149-153 rue Raymond Losserand (14e).

2008, DLH 381 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 22 logements PLUS et 45 logements PLS situé 29-33 rue des Ardennes (19e).

2008, DLH 383 - Réalisation par "Aximo" d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'un EHPAD de 71 logements PLS, situé 49 rue Blanche (9e).

2008, DLH 384 - Lancement d'un marché à bons de commande de services de débarras, nettoyage, désinfection, désinsectisation, dératisation en exécution d'office conformément au Code de la Santé Publique.

2008, DLH 385 - Lancement d'un marché à bons de commande de travaux de plomberie-couverture en exécution d'office conformément au Code de la Santé Publique.

2008, DLH 386 - Lancement d'un marché à bons de commande de travaux de remise en état dans des immeubles privés et sur des voies privées situés sur le territoire parisien en application du Code de la Santé Publique.

2008, DLH 389 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 3 logements PLS situé 72a, rue du Château d'Eau (10e).

2008, DLH 390 - Subvention avec l'Association SNL Paris pour la réalisation de travaux dans des logements sociaux situés dans les 5e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements et signature d'une convention avec l'association fixant les conditions de versement de la subvention. - Montant : 59.000 euros.

2008, DLH 394 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 29 logements sociaux situés dans diverses copropriétés du 18e arrondissement.

2008, DLH 395 - Lancement d'un marché à bons de commande de missions d'accompagnement sanitaire et social dans les logements ou immeubles privés situés sur le territoire parisien faisant l'objet de procédures au titre du Code de la Santé Publique.

2008, DLH 396 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS, répartis sur deux arrondissements (15e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 397 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 15 logements sociaux situés dans diverses copropriétés du 19e arrondissement.

2008, DLH 398 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 69 logements sociaux situés dans des copropriétés du 20e.

2008, DLH 399 - Conclusion d'un avenant transactionnel entre la Ville de Paris et les époux LEVY exploitant un hôtel meublé dans l'immeuble communal situé 24-26, rue Dénoyez (20e).

2008, DLH 400 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'un programme de réhabilitation "Palulos" du groupe "Erard-Rozanoff" situé 30 rue Erard - 235 rue du Colonel Rozanoff (12e).

2008, DLH 401 - Autorisation à la SA d'HLM "France Habitation" de céder son droit au bail portant sur l'immeuble situé 15, rue Saint-Just (17e) au profit de la SA d'HLM "Résidences Sociales d'Ile-de-France" (RSIL).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DLH 238 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant un foyer médicalisé pour personnes handicapées mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS situé 232, rue de Charenton et 3-5, ruelle de la Planchette (12e).

2008, DLH 392 - DASES 148 - Participation financière de la Ville de Paris pour la mise en place par "Paris-Habitat OPH" d'Unités de Logements et de Services (ULS) comprises dans les programmes suivants : ZAC "Rive Gauche" lot M3 E1 (13e) 5 ULS - ZAC "Rive Gauche" lot M3 E2 (13e) 4 ULS - 75-77 rue de la Chapelle-Impasse du Gué (18e) 8 ULS, 15-17 et 19-23 rue Emile Duployé (18e) 2 ULS.

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DLH 129 - Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 77 logements étudiants PLUS situé dans la ZAC "Paris Rive Gauche", lot M9D3 (13e).

2008, DLH 270 - Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 13 logements étudiants PLUS situé 3-5 rue Neuve - 72 bis, rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 328 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 31 logements PLS située 52, rue des Cascades (20e).

2008, DLH 340 - Réalisation par "Espacil" d'un programme de construction, comportant 82 logements étudiants PLS et 100 logements pour jeunes chercheurs PLS situé rue Brillat Savarin, ZAC de la Gare de Rungis (13e).

2008, DLH 382 - Réalisation par "Paris-Habitat OPH" d'une résidence étudiante comportant 267 logements PLUS située 29 rue Daviel (13e).

M. Jean-Yves MANO, M. Didier GUILLOT , rapporteurs.

2008, DLH 341 - Réalisation par France Habitation d'un programme de résidence sociale de type foyer de jeunes travailleurs de 126 logements PLA-I situé 11 square Monsoreau (20e).

M. Jean-Yves MANO, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2008, DLH 156 - Réalisation par la RIVP d'un programme de réalisation d'une résidence sociale de type maison relais de 20 logements PLA-I située 52, rue Servan (11e).

2008, DLH 268 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant une maison-relais de 35 logements PLA-I, une résidence sociale de 24 logements PLA-I et 2 locaux d'activités situé 5 rue d'Aubervilliers (18e).

2008, DLH 357 - Réalisation par "SAGECO" d'un programme de construction d'une maison-relais de 27 logements PLA-I et d'une résidence sociale de 22 logements PLA-I, situé 51-59 rue Baron Leroy (12e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY , rapporteurs.

2008, DU 40 - Cession de gré à gré de terrains nus boulevard Victor Hugo et rue Rouget de l'Isle à Clichy-la-Garenne (92).

2008, DU 219 - Autorisation donnée à ERDF de solliciter toute autorisation administrative sur les parcelles cadastrées H n° 10, 11, 12, 13 et 14 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Autorisation à M. Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir sur les parcelles cadastrées H n° 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 195 - Subvention à l'Ecole Normale Supérieure pour l'organisation de la conférence "Quelle éthique face au changement climatique ?" - Montant : 8.800 euros.

2008, DDEE 249 - SGRI 88 - Signature d'une convention avec l'association "Shanghai 2010" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 1.000.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DDEE - DVD 233 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et la fondation "Voir et Entendre" précisant l'engagement des parties quant aux conditions du déroulement d'une série d'expérimentations dans le cadre du projet "PANAMMES".

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Annick LEPETIT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DPA 157 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'ascenseur du bâtiment administratif 4 rue de Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 206 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du tableau basse tension et des armoires électriques du bâtiment administratif, 9 rue Agrippa d'Aubigné (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 208 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'appareil élévateur du bâtiment administratif, 28 quai des Célestins (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 215 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour intérieure du bâtiment administratif, 4 rue Lobau (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 300 - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande d'assistance au maître d'ouvrage en matière d'expertise de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2008, DPA 305 - Approbation du principe, des modalités de passation et signature de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des transformateurs haute tension dans des équipements publics municipaux.

2008, DPA 306 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des installations électriques par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics.

2008, DPA 307 - Approbation du principe d'indemnisation de la Société GTMH IDF SNC, en raison des préjudices subis lors des travaux d'installation d'un nouveau TGBT et d'un groupe électrogène à l'Hôtel de Ville.

2008, DPA 310 - Signature d'avenants aux marchés de maintenance, de réparation et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 58 - Signature d'une convention avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Enfance et Découvertes" (3e). - Montant : 150.970 euros.

2008, DFPE 171 - Signature d'une convention avec l'association "Les Zèbres de l'Atlas" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la réalisation de travaux de rénovation et de mise en conformité de la structure multi-accueil de petite enfance située 213, rue Saint-Maur (10e). - Montant : 16.395 euros.

2008, DFPE 299 - Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de mandat avec Paris Habitat pour la réalisation de deux crèches collectives, 29-31, rue du Javelot (13e). Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de ces équipements.

2008, DFPE 337 - Signature d'une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'un établissement de la Petite enfance (2e).

2008, DFPE 338 - Signature de conventions de fonctionnement avec une association gestionnaire d'établissements d'accueil de la Petite enfance (3e).

2008, DFPE 339 - Signature de conventions de fonctionnement avec des associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (4e).

2008, DFPE 340 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (5e).

2008, DFPE 342 - Signature d'une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'un établissement de la Petite enfance (7e).

2008, DFPE 344 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (10e).

2008, DFPE 345 - Signature de conventions de fonctionnement avec des associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (11e).

2008, DFPE 346 - Signature de conventions de fonctionnement avec des associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (12e).

2008, DFPE 347 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (13e).

2008, DFPE 348 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (14e).

2008, DFPE 349 - Signature de conventions de fonctionnement avec des associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (15e).

2008, DFPE 350 - Signature d'une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'établissements d'accueil de la Petite enfance (16e).

2008, DFPE 351 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (17e).

2008, DFPE 352 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (18e).

2008, DFPE 353 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (19e).

2008, DFPE 354 - Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la Petite enfance (20e).

2008, DFPE 365 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 7/9, passage des Tourelles (20e).

2008, DFPE 369 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'investissement Petite enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 56 places et d'une halte-garderie de 8 places 35, rue Eugénie Cotton (19e). - Inscription de la recette correspondante.

2008, DFPE 372 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 55 places 9, rue de la Pépinière (8e).

2008, DFPE 374 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places 79-81, rue de Pixerécourt (20e).

2008, DFPE 381 - Signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de service passé avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'exploitation d'une crèche collective située 14-18 rue Viala (15e).

2008, DFPE 384 - Approbation et signature d'un avenant au marché de mandat de maîtrise d'ouvrage passé avec PARIS HABITAT OPH pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places, 11-13, rue Emile Duployé (18e).

2008, DFPE 388 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché de prestations de services relevant de l'article 30 du code des marchés publics relatif à l'information et au conseil concernant l'accueil des jeunes enfants, et en particulier la garde à domicile.

2008, DFPE 389 - Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de Petite enfance situé 16 avenue Simon Bolivar (19e).

2008, DFPE 390 - Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de Petite enfance situé 17 rue Lechapelais (17e).

2008, DFPE 391 - Signature d'une convention avec la CAF de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Aide à l'Investissement Petite Enfance (DAIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 44 places 118-120, avenue Simon Bolivar (19e). - Inscription de la recette correspondante.

2008, DFPE 394 - Signature avec Paris Habitat de l'avenant à la convention de recouvrement des frais de fournitures de chaleur et d'eau froide pour la crèche 16, rue Cambrai - 7, allée des Eiders (19e).

2008, DPA 264 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures dans la crèche collective 30 rue Christine de Pisan (17e).

2008, DPA 286 - Approbation du principe d'indemnisation de la Société BOUYGUES BATIMENT IDF, en raison des préjudices subis lors des travaux de restructuration de la mini-crèche collective, 7, allée Arthur Honegger (19e).

2008, DPA 312 - Approbation du principe de réalisation des travaux de la restructuration de la section "bébés et moyens" à la crèche collective 9, rue Jean Dolent (14e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPP 29 - Subvention à l'association "Les Transmetteurs" (14e). - Montant : 17.000 euros.

2008, DPP 30 - Signature d'une convention avec l'association "Protection civile de Paris" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2008, PP 115 - Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou d'établissements publics détachés, soit par des agents contractuels en l'absence de corps de fonctionnaires.

2008, PP 89 - Approbation du principe de l'opération de l'acquisition, mise en oeuvre d'un système informatique de gestion des ressources humaines d'agents de la préfecture de police et assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la conduite du changement ("AOO SIRH" - 2 lots).

2008, PP 112 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer l'appel d'offres ouvert pour les travaux de rénovation et de mise en conformité des installations électriques et de sécurité de l'immeuble Cabanis situé 3, rue Cabanis (14e).

2008, PP 114 - Contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération d'amélioration des conditions de sécurité et de remise en état générale du bâtiment de la caserne Masséna (13e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(s) marché(s) correspondant(s).

2008, PP 110 - Individualisation d'une autorisation de programme de 2.650.000 euros pour l'acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) d'une parcelle de terrain, propriété de la ville de Sèvres située 15, rue Fréville le Vingt à Sèvres (Hauts-de-Seine), en vue du projet de reconstruction de l'actuel centre de secours. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte d'acquisition.

2008, PP 111 - Individualisation d'une autorisation de programme de 356.100,00 euros TTC pour la réalisation des travaux relatifs à l'aménagement en atelier de plomberie et bureaux de locaux situés à la Préfecture de police, Cour d'isolement, 9 boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2008, PP 113 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, DDEE 239 - Signature d'avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles passées avec les unions départementales syndicales de Paris et la commission administrative de la Bourse du Travail, pour l'attribution d'un acompte sur subvention pour 2009.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, SGRI 82 - Signature d'une convention avec le Secrétariat Permanent des Prix Nobel pour la Paix fixant les conditions d'attribution d'une subvention pour l'organisation logistique du Sommet Mondial des Prix Nobel. - Montant : 24.500 euros.

2008, SGRI 86 - Approbation de la reconduction et des modalités d'attribution du "Label Paris-Europe" de la Ville de Paris pour 2009.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, SG 200 - Signature avec M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région Ile-de-France, de la convention de cofinancement par le Fonds Social Européen "Compétitivité Régionale et Emploi".

2008, DPVI 74 - Signature d'une convention avec l'association "Capital Games" pour l'attribution d'une subvention pour son action de préfiguration d'un équipement sportif numérique. Montant : 15.000 euros.

2008, DPVI 78 - Signature d'une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) (19e) pour l'attribution d'une subvention concernant une offre culturelle. Montant : 4.000 euros.

2008, DPVI 89 - Signature d'une convention avec l'association "Grajar" sur le quartier de la Chapelle (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.010 euros.

2008, DPVI 93 - Signature d'une convention avec la Régie de quartier Tela 13 - secteur Nationale (13e). - Montant : 7.520 euros.

2008, DPVI 75 - Subventions à 10 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin au titre de la Région. - Montant total : 20.500 euros.

2008, DPVI 76 - Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Fontaine au Roi (11e) au titre de la Région. Montant total : 47 500 euros.

2008, DPVI 77 - Subvention à 7 associations du quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e) au titre de la Région. - Montant total : 22.500 euros.

2008, DPVI 79 - Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville La Chapelle (18e). - Montant total : 25.000 euros.

2008, DPVI 80 - Subventions à 11 associations du quartier Politique de la Ville Flandre (19e) au titre de la Région. - Montant total : 60.500 euros.

2008, DPVI 82 - Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d'Or (18e) au titre de la Région. Montant total : 58.500 euros.

2008, DPVI 84 - Subventions à 9 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la Région. - Montant total : 38.500 euros.

2008, DPVI 85 - Subventions à 8 associations du quartier Politique de la Ville Belleville (20e) au titre de la Région. Montant total : 53.000 euros.

2008, DPVI 90 - Subvention à l'association Place des Fêtes HB (18e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DPVI 95 - Subvention d'investissement à la société Coopération et Famille pour la réfection des jardinières sur les secteurs Villa d'Este - Place de Vénétie (13e). - Montant : 53.380 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 30 - Signature d'une convention avec l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (18e) pour l'action de ses permanences d'accueil de personnes et de familles démunies à Paris et l'organisation de la Journée des Oubliés des vacances pour des enfants de familles parisiennes démunies. - Montant : 34.000 euros.

2008, DASES 41 - Subvention à l'association "Nouveaux Droits de l'Homme" (2e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions sociales menées au profit de personnes démunies à Paris. - Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 131 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l'association "Collectif Les Morts de la Rue" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents. - Montant : 20.000 euros.

2008, DFPE 252 - Signature d'une convention passée avec l'association "Ecole Normale Sociale" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque (18e). - Montant : 80.000 euros.

2008, DFPE 341 - Signature d'une convention de fonctionnement avec l'association "Caravansérail Développement" pour la ludothèque (13e).

2008, DFPE 355 - Subvention à l'association "Môm'artre" (18e) destinée à financer le fonctionnement de son Antenne du 18e. - Montant : 5.000 euros.

2008, DFPE 358 - Subvention à l'association "l'ACCORT" (l'Assemblée Citoyenne des originaires de Turquie)" (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire "Ecole Parents". - Montant : 2.700 euros.

2008, DFPE 360 - Subvention à l'association "Culture sur Cour" (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. - Montant : 3.000 euros.

2008, DFPE 361 - Subvention à l'association "Contact Paris - Ile-de-France" (4e) destinée à financer des actions en direction des gais, des lesbiennes et de leur famille. - Montant : 5.000 euros.

2008, DFPE 362 - Signature d'une convention avec l'association "Airape" (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DFPE 392 - DASCO 197 - Signature d'un avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) passée avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris, portant sur les Espaces Premiers Livres en maternelle (EPL) mis en place par la Direction des Affaires Scolaires.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2008, DASES 145 - Subvention à l'Association des Officiers et Réservistes de Paris et de la Région Parisienne (A.O.R.P) (12e) afin de leur permettre de poursuivre leurs activités. - Montant : 500 euros.

2008, DAC 110 - Subvention à l'Association "Les Amis de la Commune de Paris 1871" (13e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 285 - Subvention au "Comité Léon Goldbergz" (19e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 610 - Subvention à l'Association Harkis et Droits de l'Homme (6e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 612 - Signature d'une convention avec la Fondation Charles de Gaulle (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2008, DAC 628 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Lederman 4, rue Saint-Louis en l'Ile (4e). - Montant : 3.258 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 392 - Approbation et signature d'un contrat de transaction avec la société Spot SA pour l'indemniser des prestations supplémentaires réalisées dans le cadre du marché relatif à l'installation, l'entretien et le stockage du bassin destiné à l'opération Paris Plage sur les quais de Seine (4e), pour quatre saisons estivales.

2008, DJS 427 - Signature d'un avenant à l'accord cadre en 9 lots afin de réaliser des travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports.

2008, DJS 434 - Signature d'un marché relatif à l'achat de prestations de communication, à l'occasion du semi-marathon (8 mars) et du marathon (5 avril) de Paris 2009.

2008, DJS 455 - Modification des tarifs et des conditions d'accès aux établissements sportifs municipaux gérés en régie directe pour les usagers individuels.

2008, DJS 459 - Lancement de deux marchés négociés pour la restructuration des vestiaires/sanitaires et la réfection du TEP du CS Jules Noël (14e).

2008, DJS 461 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire par le PUC de dépendances du domaine public, situées sur le stade Sébastien Charléty (13e).

2008, DJS 464 - Signature de l'avenant n° 3 au marché passé pour la création d'un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e).

2008, DJS 468 - Signature de l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du stade du Parc des Princes, situé 24, rue du Commandant-Guilbaud et du terrain communal, dit parking Guilbaud (16e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2008, DPA 290 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remise du tramway T3 et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et de quatre marchés de prestations intellectuelles correspondants.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2008, CAS 3 - Communication relative au budget primitif 2009 du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.