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Decembre 2008
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Conseil Municipal
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2008, DEVE 153 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la Société Auchan en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 55 à 77, avenue de Fontainebleau, au Kremlin Bicêtre (Val-de-Marne).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DEVE 153 concernant l'avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la Société Auchan en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, des installations situées 55 à 77, avenue de Fontainebleau, au Kremlin Bicêtre (Val-de-Marne), sur lequel l'amendement n° 78 bis a été déposé par l'Exécutif.

Monsieur BAUPIN, vous avez la parole.

M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Merci, Madame la Maire.

Il s?agit d?un amendement plus que formel qui est déposé sur ce projet de délibération, puisque nous avons été saisis par le Maire du Kremlin-Bicêtre qui nous a fait remarquer que dans le centre commercial qui va être construit, il y a certes des tours aéroréfrigérantes, mais qu'elles ne font pas partie du périmètre exact du projet qui nous est soumis, contrairement à l'analyse qui en avait été faite dans le projet de délibération. Ce qui nous amène à rectifier le projet de délibération concernant ce point, puisqu?il ne peut plus porter sur la question des tours aéroréfrigérantes et, en l'occurrence, sur le dispositif qui nous est proposé réellement, à modifier l?avis qui était un avis défavorable sous réserve en avis réservé.

(M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, remplace Mme Anne HIDALGO au fauteuil de la présidence).

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 78 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 78 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DEVE 153 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DEVE 153).