Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’Association de commerçants “Le Carré du Théâtre” (15e) pour des animations du quartier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2009 [2009 DDEE 44]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 février 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 février 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 20 janvier 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention d?un montant de 4.500 euros à l?Association de commerçants ?Le Carré du Théâtre? (15e) au titre des animations du quartier ?les trois coups du théâtre?, du 4 au 7 juin 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 26 janvier 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.500 euros est attribuée à l?Association de commerçants ?Le Carré du Théâtre? 110 rue du Théâtre (15e) (C00170 - 2008_03122) pour des animations du quartier ?les trois coups du théâtre? du 4 au 7 juin 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 4.500 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement des exercices 2009 et ultérieurs de la Ville de Paris, fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.