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2008, DF 59 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous allons nous prononcer sur le projet de délibération DF 59 relatif à l'individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour l'exercice 2009, sur lequel cinq amendements ont été déposés.

D'abord, l'amendement n° 60 déposé par le groupe communiste est-il maintenu ? Non.

L'amendement n° 61 du groupe communiste tombe-t-il au profit du v?u référencé n° 61 bis déposé par l'Exécutif ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2008, V. 276).

L'amendement n° 63 déposé par le groupe "Les Verts" est-il retiré ? Il est retiré.

L'amendement n° 64 déposé par le groupe "Les Verts" est aussi retiré. Est-ce cela ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 2.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n° 2 est adoptée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 59, tenant compte des lettres rectificatives n° 14 et n° 2.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2008, DF 59).