Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'Association sportive P.T.T. de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1998 [1997 P. 2086]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 février 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 février 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 2 décembre 1997, par laquelle l'Association sportive P.T.T. de Paris (14e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Dominique CANE, adjoint chargé des Sports, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 9.000 F est attribuée à l'Association sportive P.T.T. de Paris, 12, allée Gaston-Bachelard (14e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574 de la rubrique 251, ligne P 005 : "Provision pour l'animation et l'encouragement aux sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.