Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1998 [1998 R. 14]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 février 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 février 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Maire de Paris, en date du 3 février 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (S.Y.C.T.O.M.) :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, suppléant, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 24 juillet 1995, démissionnaire.