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Fevrier 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association du musée Emile-ZOLA, au nom de la Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 1998 [1997 P. 1649]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 février 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 février 1998.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 3 septembre 1997, par laquelle l'Association du musée Emile-ZOLA, au nom de la Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus (Yvelines) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association du musée Emile-ZOLA, au nom de la Société internationale d'histoire de l'affaire Dreyfus, Château de Medan, Medan (Yvelines), au titre de la célébration à Paris du centième anniversaire de la publication du "J'accuse" d'Emile ZOLA.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à l'article 6574, rubrique 241, ligne P008, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.