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Octobre 2009
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Déliberation

G Subvention à l’association "Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" pour son action de formation linguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 2009 [2009 DASES 343]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 6 octobre 2009 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer une subvention à l?"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" pour son action de formation linguistique ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" (X04324) sis 86, avenue Daumesnil (12e) pour son action de formation linguistique extensive à visée socialisante, au titre de 2009.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur les crédits d?"Autres interventions sociales" à la rubrique 584, chapitre 65, nature 6574, ligne DF 34015 du budget de fonctionnement du Département de Paris de l?exercice 2008 et suivants sous réserve de la décision de financement.