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Octobre 2009
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G Subvention à l’association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos" au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 2009 [2009 DASES 314]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Fondation nationale de gérontologie ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros au titre de 2009 est attribuée à l?association Fondation Nationale de Gérontologie située 49 rue Mirabeau (16e) (X04173).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2009 du Département de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.