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Octobre 2009
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G Subvention à l’association "Objectif Sujet" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d’autisme ou troubles associés, par le biais de l’expression artistique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 2009 [2009 DASES 308]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association "Objectif Sujet" au titre de l?année 2009, d?un montant de 2.000 euros ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association "Objectif Sujet" située 53 rue du Télégraphe (20e) (tiers : X07871) au titre de l?année 2009, pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d?autisme ou troubles associés, par le biais de l?expression artistique.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes en situation de handicap, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?année 2009 du Département de Paris et de l?année suivante sous réserve de la décision de financement.