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Juillet 2000
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Conseil Municipal
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Subvention à l'association "Paris 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français" (9e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2000 [2000 SGRI 25]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 20 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 20 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Paris 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français" (9e) ;
Sur le rapport présenté par M. Michel ROUSSIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 910.000 F est attribuée à l'association "Paris 2000 - Xe congrès mondial des professeurs de français", 19, rue des Martyrs (9e) pour l'organisation du Xe Congrès mondial qui se déroulera à Paris du 17 au 22 juillet 2000 (X00829).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.