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Juillet 2000
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Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2000 [2000 DASCO 88]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 30 juin 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 27 juin 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.800 F est attribuée au collège Edouard-Pailleron, 33-51, rue Edouard-Pailleron (19e), pour 2 séjours de ski à Doucy-Valmorel (Savoie), l'un du 5 au 11 mars 2000 et l'autre du 12 au 18 mars 2000, au profit de 79 élèves (D. 01063).
Art. 2.- Une subvention de 3.500 F est attribuée au collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e), pour l'organisation d'un séjour linguistique en Allemagne du Nord, du 28 mai au 4 juin 2000, au profit de 40 élèves de l'établissement (D. 05421).
Art. 3.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à l'école maternelle, 8, rue Barbanègre (19e), pour une classe de découverte au Centre du P.E.P. à Aisey (Haute-Saône), qui s'est déroulée du 13 au 17 mars 2000, pour 42 élèves de moyenne et grande sections (D. 03032).
Art. 4.- La dépense correspondante d'un montant total de 17.300 F sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.