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Decembre 2008
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2008, DF 57 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2008


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009 : le projet de délibération DF 57.

Je mets tout d'abord au voix, à main levée, la lettre rectificative n°14.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative n° 14 est adoptée.

Nous entamons l'examen des amendements et voeux relatifs au budget primitif 2009 de la Ville de Paris.

En réponse aux amendements nos 15 et 62 déposés par les groupes communiste et "Les Verts", l'Exécutif a déposé le v?u référencé n° 15 bis dans le fascicule. Les amendements nos 15 et 62 sont donc retirés.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2008, V. 269).

Votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur l'amendement n° 16 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 16 déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 16 est repoussée.

En réponse à l'amendement n° 17 déposé par le groupe "Les Verts"', l'Exécutif a déposé l'amendement n° 17 bis. L'amendement n° 17 est donc retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 17 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 17 bis est adopté.

J'imagine que l'amendement n° 18 déposé par le groupe "Les Verts" est retiré ?

M. Sylvain GAREL. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L'amendement n° 19 déposé par le groupe "Les Verts" est-il retiré au profit de l'amendement n° 19 bis de l'Exécutif ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 19 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 19 bis est adopté.

L'amendement n° 20 et le v?u référencé n° 21 déposés par le groupe "Les Verts" sont-ils retirés ? C'est bien.

Votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE sur l'amendement n° 22 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 22 déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 22 est repoussée.

Quel est l'avis de l'Exécutif sur le v?u référencé n° 23 dans le fascicule, déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 270).

M. Jean-François LAMOUR. - Abstention, Monsieur.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Très bien.

Votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur le v?u référencé n° 24 dans le fascicule, déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 271).

Quel est votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur le v?u référencé n° 25 dans le fascicule, déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 272).

Le v?u référencé n° 26 déposé par le groupe "Les Verts" est retiré, j'imagine, au profit du v?u référencé n° 26 bis de l'Exécutif ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2008, V. 273).

Quel est votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur le v?u référencé n° 27 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 28 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 29 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 30 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur l'amendement n° 31 déposé par le groupe communiste ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 31 déposée par le groupe communiste, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 31 est adoptée.

L'amendement n° 32 bis de l'Exécutif entraîne, je suppose, le retrait de l'amendement n° 32 déposé par le groupe communiste ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 32 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 32 bis est adopté.

Que pensez-vous, Monsieur GAUDILLÈRE, de l'amendement n° 33 déposé par le groupe communiste ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 33 déposée par le groupe communiste, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 33 est adoptée.

N.P.P.V. du groupe U.M.P.P.A.

Abstention du groupe Nouveau centre et indépendants.

Quel est l'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 34 déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 34 déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 34 est adoptée.

Je demande l'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 35 déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 35 déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 35 est adoptée.

L'amendement n° 36 déposé par le groupe "Les Verts" est-il maintenu ? Non.

Si j'ai bien compris, en réponse à l'amendement n° 37 du groupe "Les Verts", l'Exécutif a déposé l'amendement n° 37 bis. L'amendement n° 37 est donc retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 37 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 37 bis est adopté.

L'amendement n° 38 du groupe "Les Verts" doit tomber, j'imagine, au profit de l'amendement n° 38 bis déposé par l'Exécutif ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 38 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 38 bis est adopté.

L'amendement n° 39 du groupe "Les Verts" doit être retiré, j'imagine, au profit de l'amendement n° 39 bis de l'Exécutif ?

M. Sylvain GAREL. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 39 bis déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 39 bis est adopté.

Les amendement nos 40, 41, 42 et 43 déposés par le groupe "Les Verts" sont-ils retirés ? Oui.

Je demande l'avis de M. GAUDILLÈRE sur l'amendement n° 44 déposé par le groupe U.M.P.P.A.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 44 déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 44 est repoussée.

Quel est votre avis sur l'amendement n° 45 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 45 déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 45 est repoussée.

Alors, que pensez-vous de l'amendement n° 46 déposé par le groupe Centre et Indépendants ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 46 déposée par le groupe Centre et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 46 est repoussée.

Que pensez-vous de l'amendement n° 47 du groupe Centre et Indépendants ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 47 déposée par le groupe Centre et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 47 est repoussée.

Que pensez-vous de l'amendement n° 48 du même groupe ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 48 déposée par le groupe Centre et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n° 48 est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 49 déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 274).

Quel est votre avis, Monsieur GAUDILLÈRE, sur le v?u référencé n° 50 déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2008, V. 275).

Que pensez-vous du v?u référencé n° 51 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 52 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 53 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 54 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 55 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 56 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 57 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 58 déposé par le groupe U.M.P.P.A. ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Quel est votre avis sur le v?u référencé n° 59 déposé par le groupe Centre et Indépendants ?

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Centre et Indépendants, assortie d'un avis défavorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.