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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2000 [2000 DFAE 81]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 25 juillet 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 25 juillet 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juillet 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 4 juillet 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 90.000 F est attribuée à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon, 5, rue Papillon (9e) (C00216), pour l'organisation d'une animation commerciale qui aura lieu du 4 au 10 septembre .
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, fonction 34, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.